Conseil municipal du 2024-02-06
9
délibérations
3
Autres decisions
2
Environnement
2
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (9)
9_SMITRED_STATUTS_ANNULE_REMPLACE
ADOPTION DU REGLEMENT ET CONVENTION DUTILISATION DES SALLES DE LOISIRS
REGLEMENT ET CONVENTION DUTILISATION DES INFRASTRUCTURES COMMUNALES
DELIBERATION PORTANT SUR LE PARC EOLIN DE ST REMY DU PLAIN
DELIBERATION PORTANT SUR LE PARC EOLIN DE ST REMY DU PLAIN
APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2024
DELIBERATION PORTANT SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCVIA
ADOPTION DU REGLEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
2024 — 02-02 DELIBERATION PORTANT SUR LES SUPPRESSIONS ET CREATION DEMPLOI
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