Conseil municipal du 2024-04-29

Bretagne 29 avril 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

8

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Autorisation de signature d'une convention-cadre relative aux modalités d'interventions de l'équipe mobile de gériatrie - Autorisation de signature de l'avenant à la convention-cadre relative aux interventions des infirmiers hygiénistes et ge - Affectation des résultats 2023 de l'EHPAD de Pleyben - Approbation du compte de gestion et de l'état réalisé des recettes et des dépenses 2023 de l'EHPAD de Pleyben - Validation du bilan d'activité 2023 du CLIC du CIAS de la CCPCP - PFCA_n° 24-04-09 CONSULTATION PREALABLE DES DOMAINES POUR PROJET DE CESSION DUNE PARCELLE DE TERRAIN ZK 227 COMMUNE DE - PFCA_n°24-04-08 MISE A DISPOSITION A TEMPS PARTIEL DE MR PLANCHOT, DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES DE LA VILLE DU - PFCA_n° 24-04-07 BUDGET ANNEXE - CONTRATS OBSEQUES APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE 2024 - PFCA_n° 24-04-06 BUDGET ANNEXE (CONTRATS OBSEQUES) - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - PFCA_n° 24-04-05 BUDGET ANNEXE (CONTRATS OBSEQUES) - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU TRESORIER DU SYNDICAT - PFCA_n° 24-04-04 BUDGET PRINCIPAL APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE 2024 - PFCA_n° 24-04-03 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2023 - PFCA_n° 24-04_02 BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - PFCA_n° 24-04-01 BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU TRESORIER DU SYNDICAT

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
24

PFCA_n° 24 — 04-07 BUDGET ANNEXE - CONTRATS OBSEQUES APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE 2024

24

PFCA_n° 24 — 04-06 BUDGET ANNEXE (CONTRATS OBSEQUES) - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023

24

PFCA_n° 24 — 04-05 BUDGET ANNEXE (CONTRATS OBSEQUES) - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU TRESORIER DU SYNDICAT

24

PFCA_n° 24 — 04-04 BUDGET PRINCIPAL APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE 2024

24

PFCA_n° 24 — 04-03 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2023

24

PFCA_n° 24 — 04_02 BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023

24

PFCA_n° 24 — 04-01 BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU TRESORIER DU SYNDICAT

20246

Approbation du compte de gestion et de l'état réalisé des recettes et des dépenses 2023 de l'EHPAD de Pleyben

📄 Autres decisions 3 délibérations
24

PFCA_n°24 — 04-08 MISE A DISPOSITION A TEMPS PARTIEL DE MR PLANCHOT, DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES DE LA VILLE DU RELECQ-KERHUON, AUPRES DU SIVU DES PFCA DE LA REGION BRESTOISE (DE JANVIER 2024

20245

Validation du bilan d'activité 2023 du CLIC du CIAS de la CCPCP

20247

Affectation des résultats 2023 de l'EHPAD de Pleyben

🌱 Environnement 2 délibérations
24

PFCA_n° 24 — 04-09 CONSULTATION PREALABLE DES DOMAINES POUR PROJET DE CESSION DUNE PARCELLE DE TERRAIN ZK 227 COMMUNE DE PLOUARZEL

20249

Autorisation de signature d'une convention-cadre relative aux modalités d'interventions de l'équipe mobile de gériatrie extrahospitalière (EMGE) dans les EHPAD du centre hospitalier de Cornouaille

🛡️ Sécurité 1 délibération
20248

Autorisation de signature de l'avenant à la convention-cadre relative aux interventions des infirmiers hygiénistes et gestion des risques en EHPAD

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