29 avril 2024
14
délibérations
8
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
PFCA_n° 24 — 04-07 BUDGET ANNEXE - CONTRATS OBSEQUES APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE 2024
PFCA_n° 24 — 04-06 BUDGET ANNEXE (CONTRATS OBSEQUES) - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
PFCA_n° 24 — 04-05 BUDGET ANNEXE (CONTRATS OBSEQUES) - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU TRESORIER DU SYNDICAT
PFCA_n° 24 — 04-04 BUDGET PRINCIPAL APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE 2024
PFCA_n° 24 — 04-03 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DEXPLOITATION DE LEXERCICE 2023
PFCA_n° 24 — 04_02 BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
PFCA_n° 24 — 04-01 BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU TRESORIER DU SYNDICAT
Approbation du compte de gestion et de l'état réalisé des recettes et des dépenses 2023 de lEHPAD de Pleyben
Validation du bilan d'activité 2023 du CLIC du CIAS de la CCPCP
Affectation des résultats 2023 de lEHPAD de Pleyben
PFCA_n° 24 — 04-09 CONSULTATION PREALABLE DES DOMAINES POUR PROJET DE CESSION DUNE PARCELLE DE TERRAIN ZK 227 COMMUNE DE PLOUARZEL
PFCA_n°24 — 04-08 MISE A DISPOSITION A TEMPS PARTIEL DE MR PLANCHOT, DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES DE LA VILLE DU RELECQ-KERHUON, AUPRES DU SIVU DES PFCA DE LA REGION BRESTOISE (DE JANVIER 2024
Autorisation de signature de lavenant à la convention-cadre relative aux interventions des infirmiers hygiénistes et gestion des risques en EHPAD
Autorisation de signature d'une convention-cadre relative aux modalités dinterventions de léquipe mobile de gériatrie extrahospitalière (EMGE) dans les EHPAD du centre hospitalier de Cornouaille
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