Conseil municipal du 2024-04-15

Renouvellement de la convention de l'agence postale communale

Dénomination des lotissements

Approbation du compte de gestion 2023 lotissement des chênes

Approbation du compte rendu du conseil du 13 février 2024

Opération Ptits boulots

COMMUNE — Admission en non-valeur

Assainissement — Admission en créances éteintes

Assainissement — Admission en non-valeur

Avenant N°1 Boucherie Lot N°11 Groupes froids sté Froid Daniel

Avenant N°1 Boucherie Lot N°5 Menuiseries Extérieures Sté Ateliers 1920

Avenant N°1 Boucherie Lot N°4 Couverture sté ETT

Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats 2023 du CIAS

Demande de subvention au titre de la DSIl - Extension Rénovation de la cantine/garderie

Affectation du résultat 2023 budget lotissement des Chênes

Approbation du compte administratif 2023 budget lotissement des Chênes

Adoption du budget primitif 2024 lotissement des Chênes

Subventions aux associations

Autorisation souscription financement à court terme

Vote du budget primitif 2024 du CIAS de la CCPCP

Création d'un service commun pour l'instruction des demandes d'urbanisme entre Poher Communauté et les communes membres

DM — Budget ZAC de la Vallée

Echange de terrain pour la construction de la future station d'épuration

Attribution de chèques cadeaux au personnel communal

Transfert de compétences eau et assainissement à l'EPCI

Vente d'une parcelle WC 580

Participation aux frais de scolarité_ école privée

Coût moyen annuel 2023 par élève de l'école publique

Modification des délégués au Syndicat Intercommunal d'Action Sociale et Culturelle (SIASC)

Engagement de la commune au titre du dispositif Territoire Numériques Educatifs (TNE)

Fonds départemental de la sécurité routière 2024 - demande de subvention pour la création d'un parking devant la MAM

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 mars 2024