Conseil municipal du 2024-04-03

Bretagne 3 avril 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

14

Autres decisions

7

Finances & Budget

3

Social & Santé

Résumé

Synthèse

28 délibérations - VENTE A LA COMMUNE 542m² DU CHEMIN D'EXPLOITATION ZK 21. - BUDGET PRIMITIF 2024 - PRIX A L'HECTARE : PARTICIPATION 2024. - AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2023 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU TRESORIER - Charte de l'urbanisme - Participation voyages culturels et linguistiques 2024 - Participation pour la destruction des nids de guêpes et frelons - Subvention sociale LLS rue de Quehello - Subvention sociale LLS rue des Roseaux - APCP Contrat attractivité touristique - Crédits scolaires 2024 - Participation obligatoire OGEC 2024 - Subventions aux associations 2024 - Subvention CCAS 2024 - Taux d'imposition communaux 2024 - Affectation des résultats 2023 sur le budget primitif 2024 - Compte de Gestion 2023 - Composition des commissions communales et autres commissions

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (28)

📄 Autres decisions 14 délibérations
2

Composition des commissions communales et autres commissions

4

Compte de Gestion 2023

7

Taux d'imposition communaux 2024

10

Participation obligatoire OGEC 2024

13

APCP Contrat attractivité touristique

16

Participation pour la destruction des nids de guêpes et frelons

2024

Analyse des besoins sociaux

2024

Affectation du résultat 2023

2024

Affectation du résultat 2023

2024

VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023

2024

VOTE DU COMPTE ADMINSITRATIF 2023

240301

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU TRESORIER

240304

PRIX A L'HECTARE : PARTICIPATION 2024.

240306

VENTE A LA COMMUNE 542m² DU CHEMIN D'EXPLOITATION ZK 21.

💶 Finances & Budget 7 délibérations
6

Affectation des résultats 2023 sur le budget primitif 2024

9

Subventions aux associations 2024

2024

Subventions 2024

2024

Vote du budget primitif 2024

240302

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023

240303

AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2023

240305

BUDGET PRIMITIF 2024

❤️ Social & Santé 3 délibérations
8

Subvention CCAS 2024

14

Subvention sociale LLS rue des Roseaux

15

Subvention sociale LLS rue de Quehello

👥 Ressources humaines 1 délibération
1

Information dans le cadre de la délégation au Maire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
3

Charte de l'urbanisme

🎓 Éducation 1 délibération
11

Crédits scolaires 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
17

Participation voyages culturels et linguistiques 2024

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:34165:2024-04-03
Ouvrir →

📬 Suivre Bretagne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.