Conseil municipal du 2024-03-06

Bretagne 6 mars 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

8

Autres decisions

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

23 délibérations - TECHNIQUE-DECISION TI VALO - CESSION OU RELANCE CONTRAT EXPLOITATION - TECHNIQUE-DECISION TI VALO - CESSION OU RELANCE CONTRAT EXPLOITATION - CONTRATS ECO MAISON - FINANCES-PEREQUATION TRANSPORT 2024 - RENOUVELLEMENT CONVENTIONS DE COOPERATION - EMPRUNT BANQUE DES TERRITOIRES - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - LIGNE DE TRESORERIE CREDIT AGRICOLE - 12-Subvention exceptionnelle au Twirling Club de Lannion - 11-Subvention en faveur de la Palestine - 10_TER_Eclairage public - Rénovation foyer 1B248 Kerautret - 10_BIS_Eclairage public - Rénovation foyer X310 Penn an Neiz Pig - 10-Eclairage public - Renovation foyer Z417 Hent Rosmeur - 9. Convention de mise à disposition de la Coopérative à la Galerie du Dourven - 8. Adhésion au groupement dachat Océade Bretagne - 7. Demande de subvention de lécole - 6. Accastillage 2024 Port de plaisance - 5. Ligne de trésorerie 2024 pour le budget de la commune - 4. Convention de partenariat dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique - 3-BIS-Commerce multi-services assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée

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Délibérations (23)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2

10_TER_Eclairage public — Rénovation foyer 1B248 Kerautret

2

10_BIS_Eclairage public — Rénovation foyer X310 Penn an Neiz Pig

2

10 — Eclairage public - Renovation foyer Z417 Hent Rosmeur

2

9. Convention de mise à disposition de la Coopérative à la Galerie du Dourven

2

8. Adhésion au groupement dachat Océade Bretagne

727

LIGNE DE TRESORERIE CREDIT AGRICOLE

730

RENOUVELLEMENT CONVENTIONS DE COOPERATION

732

CONTRATS ECO MAISON

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2

12 — Subvention exceptionnelle au Twirling Club de Lannion

2

11 — Subvention en faveur de la Palestine

2

7. Demande de subvention de lécole

2

5. Ligne de trésorerie 2024 pour le budget de la commune

2

3 — BIS-Commerce multi-services assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée

731

EMPRUNT BANQUE DES TERRITOIRES

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2

3. Commerce multi — services_bail commercial avec le futur repreneur

733

TECHNIQUE — DECISION TI VALO - CESSION OU RELANCE CONTRAT EXPLOITATION

733

TECHNIQUE — DECISION TI VALO - CESSION OU RELANCE CONTRAT EXPLOITATION

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2

6. Accastillage 2024 Port de plaisance

729

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

🤝 Vie associative 2 délibérations
2

4. Convention de partenariat dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique

2

2. Commerce multi — services_attribution des lots n°3_9_11

🎓 Éducation 1 délibération
2

1.Carte scolaire 2024 dans le département des Côtes-dArmor

Sport 1 délibération
728

FINANCES — PEREQUATION TRANSPORT 2024

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