CM

6 mars 2024

Bretagne 23 délibérations

23

délibérations

8

Autres decisions

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (23)

Autres decisions 8 délibérations
2

10 TER Eclairage public — Rénovation foyer 1B248 Kerautret

2

10_BIS_Eclairage public — Rénovation foyer X310 Penn an Neiz Pig

2

Eclairage public — Renovation foyer Z417 Hent Rosmeur

2

Convention de mise à disposition de la Coopérative à la Galerie du Dourven

2

Adhésion au groupement dachat Océade Bretagne

727

Ligne de Tresorerie Credit Agricole

730

Renouvellement Conventions de Cooperation

732

Contrats Eco Maison

Finances & Budget 6 délibérations
2

Subvention exceptionnelle au Twirling Club de Lannion

2

Subvention en faveur de la Palestine

2

Demande de subvention de l'école

2

Ligne de trésorerie 2024 pour le budget de la commune

2

BIS — Commerce multi-services assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée

731

Emprunt Banque des Territoires

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2

Commerce multi — services_bail commercial avec le futur repreneur

733

Technique — Decision Ti Valo - Cession ou Relance Contrat Exploitation

733

Technique — Decision Ti Valo - Cession ou Relance Contrat Exploitation

Social & Santé 2 délibérations
2

Accastillage 2024 Port de plaisance

729

Protection Sociale Complementaire

Vie associative 2 délibérations
2

Convention de partenariat dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique

2

Commerce multi — services attribution des lots n°3 9 11

Éducation 1 délibération
2

Carte scolaire 2024 dans le département des Côtes-dArmor

Sport 1 délibération
728

Finances — Perequation Transport 2024

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