4 mars 2024
17
délibérations
4
Ressources humaines
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Information dans le cadre de la délégation au Maire
Création des emplois non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire et saisonnier d'activité
Autorisation dadhésion de la collectivité au service de calcul des allocations d'aide au retour à lemploi du centre de gestion du Morbihan
Autorisation dadhésion de la collectivité au service de calcul des allocations d'aide au retour à lemploi du centre de gestion du Morbihan
Nomination d'un mandataire SMACL
D'ébat d'Orientation Budgétaires 2024
Création d'un service c'ommun à L'orient Agglomération pour les autorisations de droit du s'ol (ADS)
Adhésion à la charte logistique et durable
Demande de subvention D'ETR ETAT plan de financement pour l'opération réhabilitation de la mairie
C'oncours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison des j'eunes et des associations : désignation de la maîtrise d'oeuvre
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) convention de prestation de service avec Lorient Agglomération
Instauration d'un régime dautorisation préalable à la division de logements
Convention de groupement avec L'orient Agglo pour la l'utte c'ontre les déchets abandonnés d'iffus - convention avec C'itéo
Société publique locale bois énergie renouvelable (SPL BER) augmentation de c'apital
Règlement intérieur de l'espace culturel Les Coureaux
Election d'un nouvel adjoint au Maire
C'oncours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un pôle raquettes et d'une s'alle omnisport : désignation de la maîtrise d'oeuvre
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