Conseil municipal du 2024-03-04

Bretagne 4 mars 2024 17 délibérations
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17

délibérations

4

Ressources humaines

4

Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Débat d'Orientation Budgétaires 2024 - Autorisation d'adhésion de la collectivité au service de calcul des allocations d'aide au retour à l'emploi du centre de - Création des emplois non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire et saisonnier d'activité - Adhésion à la charte logistique et durable - Instauration d'un régime d'autorisation préalable à la division de logements - Création d'un service commun à Lorient Agglomération pour les autorisations de droit du sol (ADS) - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) convention de prestation de service avec Lorient Agglomérati - Société publique locale bois énergie renouvelable (SPL BER) augmentation de capital - Règlement intérieur de l'espace culturel Les Coureaux - Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison des jeunes et des associations : désignation de la maîtr - Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un pôle raquettes et d'une salle omnisport : désignation de la maît - Convention de groupement avec Lorient Agglo pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus - convention avec Citéo - Autorisation d'adhésion de la collectivité au service de calcul des allocations d'aide au retour à l'emploi du centre de - Demande de subvention DETR ETAT plan de financement pour l'opération réhabilitation de la mairie - Nomination d'un mandataire SMACL - Election d'un nouvel adjoint au Maire - Information dans le cadre de la délégation au Maire

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Délibérations (17)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
1

Information dans le cadre de la délégation au Maire

6

Création des emplois non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire et saisonnier d'activité

7

Autorisation d'adhésion de la collectivité au service de calcul des allocations d'aide au retour à l'emploi du centre de gestion du Morbihan

7

Autorisation d'adhésion de la collectivité au service de calcul des allocations d'aide au retour à l'emploi du centre de gestion du Morbihan

📄 Autres decisions 4 délibérations
3

Nomination d'un mandataire SMACL

4

Débat d'Orientation Budgétaires 2024

13

Création d'un service commun à Lorient Agglomération pour les autorisations de droit du sol (ADS)

15

Adhésion à la charte logistique et durable

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
5

Demande de subvention DETR ETAT plan de financement pour l'opération réhabilitation de la mairie

9

Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison des jeunes et des associations : désignation de la maîtrise d'oeuvre

12

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) convention de prestation de service avec Lorient Agglomération

14

Instauration d'un régime d'autorisation préalable à la division de logements

🌱 Environnement 3 délibérations
10

Convention de groupement avec Lorient Agglo pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus - convention avec Citéo

11

Société publique locale bois énergie renouvelable (SPL BER) augmentation de capital

16

Règlement intérieur de l'espace culturel Les Coureaux

🏛️ Administration 1 délibération
2

Election d'un nouvel adjoint au Maire

Sport 1 délibération
8

Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un pôle raquettes et d'une salle omnisport : désignation de la maîtrise d'oeuvre

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