CM

4 mars 2024

Bretagne 17 délibérations

17

délibérations

4

Ressources humaines

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (17)

Ressources humaines 4 délibérations
1

Information dans le cadre de la délégation au Maire

6

Création des emplois non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire et saisonnier d'activité

7

Autorisation dadhésion de la collectivité au service de calcul des allocations d'aide au retour à lemploi du centre de gestion du Morbihan

7

Autorisation dadhésion de la collectivité au service de calcul des allocations d'aide au retour à lemploi du centre de gestion du Morbihan

Autres decisions 4 délibérations
3

Nomination d'un mandataire SMACL

4

D'ébat d'Orientation Budgétaires 2024

13

Création d'un service c'ommun à L'orient Agglomération pour les autorisations de droit du s'ol (ADS)

15

Adhésion à la charte logistique et durable

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
5

Demande de subvention D'ETR ETAT plan de financement pour l'opération réhabilitation de la mairie

9

C'oncours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison des j'eunes et des associations : désignation de la maîtrise d'oeuvre

12

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) convention de prestation de service avec Lorient Agglomération

14

Instauration d'un régime dautorisation préalable à la division de logements

Environnement 3 délibérations
10

Convention de groupement avec L'orient Agglo pour la l'utte c'ontre les déchets abandonnés d'iffus - convention avec C'itéo

11

Société publique locale bois énergie renouvelable (SPL BER) augmentation de c'apital

16

Règlement intérieur de l'espace culturel Les Coureaux

Administration 1 délibération
2

Election d'un nouvel adjoint au Maire

Sport 1 délibération
8

C'oncours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un pôle raquettes et d'une s'alle omnisport : désignation de la maîtrise d'oeuvre

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