Conseil municipal du 2026-01-21

Bretagne 21 janvier 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Ressources humaines

4

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

15 délibérations - demande de subvention dotation d'équipement des territoires ruraux et dotation de soutien à, l'investissement local 2026 - demande de subvention dotation d'équipement des territoires ruraux 2026 acquisition de matériel informatique nouvelle éc - convention syndicat des eaux de Bain travaux sur le réseau d'eau potable liés aux travaux du barrage de la bornière - convention de servitude pour le passage d'une infrastructure support souterraine pour le raccordement fibre optique au l - convention enedis pour l'amélioration de la desserte et l'alimentation du réseau électrique de distribution publique lie - déclassement d'une dépendance de la voie communale n°405 rue de la guédelais et cession - régularisation - renouvellement du groupement de commandes pour l'exploitation et la maintenance des chaudières et des VMC - hausse des dépôts sauvages et révision du forfait d'enlèvement et traitement des abandons de déchets - personnel communal - création d'emplois non permanents autorisant le recrutement d'agents contractuels ... pole vie loca - personnel communal - création d'emplois non permanents autorisant le recrutement d'agents contractuels ... multi accueil - personnel communal - création d'emplois non permanents autorisant le recrutement d'agents contractuels ... multi accueil - personnel communal - création d'emplois non permanents autorisant le recrutement d'agents contractuels ... chargé de mis - personnel communal - modification du tableau des effectifs - demande de subvention dotation d'équipement des territoires ruraux 2026 acquisition de matériel informatique nouvelle éc - demande de subvention dotation d'équipement des territoires ruraux et dotation de soutien à, l'investissement local 2026

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Délibérations (15)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
210120264

personnel communal — modification du tableau des effectifs

210120265

personnel communal — création d'emplois non permanents autorisant le recrutement d'agents contractuels ... chargé de mission environnement

210120266

personnel communal — création d'emplois non permanents autorisant le recrutement d'agents contractuels ... multi accueil enfant en situation de handicap

210120267

personnel communal — création d'emplois non permanents autorisant le recrutement d'agents contractuels ... multi accueil renfort

210120268

personnel communal — création d'emplois non permanents autorisant le recrutement d'agents contractuels ... pole vie locale renfort

💶 Finances & Budget 4 délibérations
210120262

demande de subvention dotation d'équipement des territoires ruraux et dotation de soutien à, l'investissement local 2026

210120263

demande de subvention dotation d'équipement des territoires ruraux 2026 acquisition de matériel informatique nouvelle école Henri Guérin

2101202622

demande de subvention dotation d'équipement des territoires ruraux 2026 acquisition de matériel informatique nouvelle école Henri Guérin

2101202632

demande de subvention dotation d'équipement des territoires ruraux et dotation de soutien à, l'investissement local 2026

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2101202611

déclassement d'une dépendance de la voie communale n°405 rue de la guédelais et cession - régularisation

2101202612

convention enedis pour l'amélioration de la desserte et l'alimentation du réseau électrique de distribution publique lieu-dit la croix rouge

2101202613

convention de servitude pour le passage d'une infrastructure support souterraine pour le raccordement fibre optique au lieu-dit la folais

2101202614

convention syndicat des eaux de Bain travaux sur le réseau d'eau potable liés aux travaux du barrage de la bornière

🛡️ Sécurité 1 délibération
210120269

hausse des dépôts sauvages et révision du forfait d'enlèvement et traitement des abandons de déchets

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2101202610

renouvellement du groupement de commandes pour l'exploitation et la maintenance des chaudières et des VMC

WEB scdl:21350012700013:2026-01-21
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