CM

21 janvier 2026

Bretagne 15 délibérations

15

délibérations

5

Ressources humaines

4

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (15)

Ressources humaines 5 délibérations

Personnel communal — modification du tableau des effectifs

Personnel communal — création d'emplois non permanents autorisant le recrutement dagents contractuels ... chargé de mission environnement

Personnel communal — création d'emplois non permanents autorisant le recrutement dagents contractuels ... multi accueil enfant en situation de handicap

Personnel communal — création d'emplois non permanents autorisant le recrutement dagents contractuels ... multi accueil renfort

Personnel communal — création d'emplois non permanents autorisant le recrutement dagents contractuels ... pole vie locale renfort

Finances & Budget 4 délibérations

Demande de subvention d'otation d'équipement des territoires ruraux et d'otation de s'outien à, l'investissement local 2026

Demande de subvention d'otation d'équipement des territoires ruraux 2026 acquisition de matériel informatique nouvelle école Henri Guérin

Demande de subvention d'otation d'équipement des territoires ruraux 2026 acquisition de matériel informatique nouvelle école Henri Guérin

Demande de subvention d'otation d'équipement des territoires ruraux et d'otation de s'outien à, l'investissement local 2026

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Déclassement d'une dépendance de la voie communale n°405 rue de la guédelais et cession - régularisation

Convention enedis pour lamélioration de la desserte et lalimentation du réseau électrique de distribution publique lieu-dit la croix rouge

Convention de servitude pour le passage d'une infrastructure support souterraine pour le raccordement fibre optique au lieu-dit la folais

Convention syndicat des eaux de Bain travaux sur le réseau d'eau potable l'iés aux travaux du barrage de la bornière

Sécurité 1 délibération

Hausse des dépôts sauvages et révision du forfait denlèvement et traitement des abandons de déchets

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Renouvellement du groupement de commandes pour lexploitation et la maintenance des chaudières et des VMC

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