13 février 2024
25
délibérations
7
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
3
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Modification de la c'omposition des commissions c'ommunautaires s'uite à des d'émissions
Mise à jour des durées damortissement des biens
Forfait dexternat 2024 — Ecole Notre Dame
Participation aux frais de scolarité d'un élève en classe spécialisée
Dissolution du SIMIF
Avis sur le projet de SCOT du Pays Centre Ouest Bretagne
Renouvellement de ladhésion au CAUE
Passation d'un marché pour les travaux dagrandissement et de réhabilitation du Centre Technique Communautaire
Opérations de transfert de la voirie du Parc d'Activités Les Buttes au budget principal
Convention de financement relative au projet d'aménagement d'un itinéraire cyclable s'écurisé en s'ite propre sur la commune de Le Guerno
Création d'un service c'ommun pour l'instruction des d'emandes d'autorisations d'urbanisme entre Porte Communauté et les communes membres
Participation financière à l'aménagement des cours de particuliers
Vente d'un terrain au lieu — dit Kerlandram
Vente d'un terrain au lieu — dit Trémillo
Convention aide au repas collège St J'oseph de N'ivillac
Convention restauration scolaire avec la commune de Muzillac
Extension cantine garderie — lot n°7 cloisons/isolation - avenant n°1
Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du trait de côte
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2023
Reversement au budget CCAS des recettes cimetières enregistrées sur le budget principal
Dissolution du CCAS
Tarifs municipaux — locations et prestations
Motion de soutien aux agriculteurs et aux pêcheurs
Motion de soutien aux écoles de Treffrin, Carhaix et Saint Hernin
Pose de panneaux photovoltaïques en autoconsommation sur les vestiaires du stade
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