CM

13 février 2024

Bretagne 25 délibérations

25

délibérations

7

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

3

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (25)

Autres decisions 7 délibérations
3

Modification de la c'omposition des commissions c'ommunautaires s'uite à des d'émissions

6

Mise à jour des durées damortissement des biens

2024

Forfait dexternat 2024 — Ecole Notre Dame

2024

Participation aux frais de scolarité d'un élève en classe spécialisée

2024

Dissolution du SIMIF

2024

Avis sur le projet de SCOT du Pays Centre Ouest Bretagne

2024

Renouvellement de ladhésion au CAUE

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
4

Passation d'un marché pour les travaux dagrandissement et de réhabilitation du Centre Technique Communautaire

5

Opérations de transfert de la voirie du Parc d'Activités Les Buttes au budget principal

9

Convention de financement relative au projet d'aménagement d'un itinéraire cyclable s'écurisé en s'ite propre sur la commune de Le Guerno

2024

Création d'un service c'ommun pour l'instruction des d'emandes d'autorisations d'urbanisme entre Porte Communauté et les communes membres

2024

Participation financière à l'aménagement des cours de particuliers

2024

Vente d'un terrain au lieu — dit Kerlandram

2024

Vente d'un terrain au lieu — dit Trémillo

Éducation 3 délibérations
7

Convention aide au repas collège St J'oseph de N'ivillac

8

Convention restauration scolaire avec la commune de Muzillac

2024

Extension cantine garderie — lot n°7 cloisons/isolation - avenant n°1

Administration 2 délibérations
2

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du trait de côte

2024

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2023

Social & Santé 2 délibérations
2024

Reversement au budget CCAS des recettes cimetières enregistrées sur le budget principal

2024

Dissolution du CCAS

Finances & Budget 1 délibération
2024

Tarifs municipaux — locations et prestations

Vie associative 1 délibération
2024

Motion de soutien aux agriculteurs et aux pêcheurs

Ressources humaines 1 délibération
2024

Motion de soutien aux écoles de Treffrin, Carhaix et Saint Hernin

Sport 1 délibération
2024

Pose de panneaux photovoltaïques en autoconsommation sur les vestiaires du stade

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