CM

13 février 2024

Bretagne 25 délibérations

25

délibérations

8

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

3

Éducation

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Tarifs municipaux - locations et prestations - Convention de financement relative au projet d'aménagement d'un itinéraire cyclable sécurisé en site propre sur la commu - Convention restauration scolaire avec la commune de Muzillac - Convention aide au repas collège St Joseph de Nivillac - Mise à jour des durées d'amortissement des biens - Opérations de transfert de la voirie du Parc d'Activités Les Buttes au budget principal - Passation d'un marché pour les travaux d'agrandissement et de réhabilitation du Centre Technique Communautaire - Modification de la composition des commissions communautaires suite à des démissions - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du trait de côte - Motion de soutien aux agriculteurs et aux pêcheurs - Motion de soutien aux écoles de Treffrin, Carhaix et Saint Hernin - Forfait d'externat 2024-Ecole Notre Dame - Participation aux frais de scolarité d'un élève en classe spécialisée - Reversement au budget CCAS des recettes cimetières enregistrées sur le budget principal - Dissolution du CCAS - Dissolution du SIMIF - Avis sur le projet de SCOT du Pays Centre Ouest Bretagne - Création d'un service commun pour l'instruction des demandes d'autorisations d'urbanisme entre Porte Communauté et les c - Renouvellement de l'adhésion au CAUE - Participation financière à l'aménagement des cours de particuliers
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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 8 délibérations
3

Modification de la c'omposition d'es commissions c'ommunautaires s'uite à d'es d'émissions

6

Mise à jour des durées damortissement des biens

7

Convention aide au repas c'ollège St J'oseph de N'ivillac

2024

Forfait dexternat 2024 — Ecole Notre Dame

2024

Participation aux frais de scolarité d'un élève en classe spécialisée

2024

Dissolution du SIMIF

2024

Avis sur le projet de SCOT du Pays Centre Ouest Bretagne

2024

Renouvellement de ladhésion au CAUE

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
4

Passation d'un marché pour les travaux dagrandissement et de réhabilitation du Centre Technique Communautaire

9

C'onvention de financement relative au projet d'aménagement d'un itinéraire cyclable s'écurisé en s'ite propre s'ur la c'ommune de Le Guerno

2024

Création d'un service c'ommun pour l'instruction d'es d'emandes d'autorisations d'urbanisme entre Porte C'ommunauté et l'es communes membres

2024

Participation financière à l'aménagement des cours de particuliers

2024

Vente d'un terrain au lieu — dit Kerlandram

2024

Vente d'un terrain au lieu — dit Trémillo

🎓 Éducation 3 délibérations
8

Convention restauration scolaire avec la commune de Muzillac

2024

Motion de soutien aux écoles de Treffrin, Carhaix et Saint Hernin

2024

Extension cantine garderie — lot n°7 cloisons/isolation - avenant n°1

🏛️ Administration 2 délibérations
2

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du trait de côte

2024

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2023

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Reversement au budget CCAS des recettes cimetières enregistrées sur le budget principal

2024

Dissolution du CCAS

🌱 Environnement 1 délibération
5

Opérations de transfert de la voirie du Parc d'Activités Les Buttes au budget principal

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Tarifs municipaux — locations et prestations

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Motion de soutien aux agriculteurs et aux pêcheurs

Sport 1 délibération
2024

Pose de panneaux photovoltaïques en autoconsommation sur les vestiaires du stade

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