Précédent Tous les conseils Suivant
CM

31 janvier 2024

Bretagne 13 délibérations

13

délibérations

11

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 11 délibérations

1 Adoption CR CM 09oct23

Autorisation_engager_liquider_mandater_depenses_investissement

D'enomination voie communale

Realisation etudes energetiques Convention SDE22

Designation referents deontologues elus locaux

D'eploiement_France_Services_itinerant_s'ur_n'otre_territoire

Positionnement principe elus creation commune nouvelle

D'ecisions Maire d'elegation

Autorisation_engager_liquider_mandater_depenses_investissement_Remplace

Autorisation_engager_liquider_mandater_depenses_investissement_remplace2

Designation referents deontologues elus locaux Remplace

Urbanisme & Travaux 1 délibération

C'onstitution groupement c'ommande programme voirie 2024

Ressources humaines 1 délibération

Convention_participation_ALSH_Ploermel_Communauté_accueil_L'oustics

Précédent Suivant

📬 Suivre Bretagne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.