18 janvier 2024
16
délibérations
5
Environnement
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Bretagne — 9 €/moisDélibérations (16)
Installations classées pour lenvironnement - Avis de la commune formulée par la société LEGENDRE Développement
Installations classées pour lenvironnement - Avis de la commune formulée par la société LEGENDRE Développement
Alimentation en eau potable Programme de renouvellement de réseau d'eau potable - attribution de marché pour la réalisation des travaux
Sécurisation du réseau de refoulement distribution demande de subvention au titre du pacte 2030 volet 2
Sécurisation du réseau de refoulement distribution - lancement du marché de maitrise doeuvre
D'emande de subvention au tire de la D'ETR
Autorisation de dépenses en investissement
D'emande de subvention au tire de la D'ETR
Autorisation de dépenses en investissement
Composition de la conférence régionale de la politique de réduction de lartificialisation des sols en Bretagne
Composition de la conférence régionale de la politique de réduction de lartificialisation des sols en Bretagne
Décision modificative
Approbation des statuts modifiés de RAFCOM modification des compétences équipements et actions touristiques et prise de compétence sport
Approbation des statuts modifiés de RAFCOM modification des compétences équipements et actions touristiques et prise de compétence sport
Cession de biens par la société ESPACIL
Cession de biens par la société ESPACIL
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