Conseil municipal du 2026-03-30

Breteil 30 mars 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Administration

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CM - CCAS_DÉTERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CA - INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE - INDEMNITÉS DE FONCTIONS DES ADJOINTS AU MAIRE - DEMANDE SUBVENTION DRAC_RÉINFORMATISATION MÉDIATHEQUE - INDEMNITÉS DE FONCTIONS DE CONSEILLERS MUNICIPAUX TITULAIRES D'UNE DÉLÉGATION - DEMANDE SUBVENTION F.A.F.A TRAVAUX ÉCLAIRAGE TERRAINS DE FOOT - TARIFS MUNICIPAUX 2026_ALSH_MINI-CAMPS ÉTÉ 2026 - TARIFS MUNICIPAUX 2026_SÉJOUR DE POLONAIS EN BRETAGNE_ ÉTÉ 2026 - AVENANT CONVENTION STAGIAIRE MAIRIE_PROLONGATION_GRATIFICATION

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
36

DEMANDE SUBVENTION F.A.F.A TRAVAUX ÉCLAIRAGE TERRAINS DE FOOT

37

DEMANDE SUBVENTION DRAC_RÉINFORMATISATION MÉDIATHEQUE

38

TARIFS MUNICIPAUX 2026_ALSH_MINI — CAMPS ÉTÉ 2026

39

TARIFS MUNICIPAUX 2026_SÉJOUR DE POLONAIS EN BRETAGNE_ ÉTÉ 2026

🏛️ Administration 2 délibérations
31

DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CM

35

INDEMNITÉS DE FONCTIONS DE CONSEILLERS MUNICIPAUX TITULAIRES D'UNE DÉLÉGATION

📄 Autres decisions 2 délibérations
33

INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE

34

INDEMNITÉS DE FONCTIONS DES ADJOINTS AU MAIRE

❤️ Social & Santé 1 délibération
32

CCAS_DÉTERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CA

👥 Ressources humaines 1 délibération
40

AVENANT CONVENTION STAGIAIRE MAIRIE_PROLONGATION_GRATIFICATION

WEB scdl:21350040800017:2026-03-30
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