CM

7 juillet 2025

Breteil 8 délibérations

8

délibérations

4

Ressources humaines

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Ressources humaines 4 délibérations
66

MaJ tableau des emplois permanents au 01.09.2025

67

Tableau des emplois non permanents du 01.09.2025 au 31.08.2026

68

Adaptation du RIFSEEP à compter du 01.09.2025

69

Mise à disposition éducateur du FCBT sur temps périscolaires

Autres decisions 2 délibérations
6

Pv CM Juin 2025

70

Convention remboursement frais BAFA de territoire entre Montfort Co et communes

Urbanisme & Travaux 1 délibération
64

Concession de la ZAC multisite du Trémillé_choix de l'aménageur

Finances & Budget 1 délibération
65

Modif tarifs périscolaires, extra — scolaires et du restaurant au 01.09.2025

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