Conseil municipal du 2025-07-07

Breteil 7 juillet 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Ressources humaines

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - MaJ tableau des emplois permanents au 01.09.2025 - Modif tarifs périscolaires, extra-scolaires et du restaurant au 01.09.2025 - PV CM JUIN 2025 - Convention remboursement frais BAFA de territoire entre Montfort Co et communes - Mise à disposition éducateur du FCBT sur temps périscolaires - Adaptation du RIFSEEP à compter du 01.09.2025 - Tableau des emplois non permanents du 01.09.2025 au 31.08.2026 - Concession de la ZAC multisite du Trémillé_choix de l'aménageur

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Délibérations (8)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
66

MaJ tableau des emplois permanents au 01.09.2025

67

Tableau des emplois non permanents du 01.09.2025 au 31.08.2026

68

Adaptation du RIFSEEP à compter du 01.09.2025

69

Mise à disposition éducateur du FCBT sur temps périscolaires

📄 Autres decisions 2 délibérations
6

PV CM JUIN 2025

70

Convention remboursement frais BAFA de territoire entre Montfort Co et communes

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
64

Concession de la ZAC multisite du Trémillé_choix de l'aménageur

💶 Finances & Budget 1 délibération
65

Modif tarifs périscolaires, extra — scolaires et du restaurant au 01.09.2025

WEB megalis:2025:13179:2025-07-07
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