CM
7 juillet 2025
Breteil
8 délibérations
8
délibérations
4
Ressources humaines
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Ressources humaines
4 délibérations
66
MaJ tableau des emplois permanents au 01.09.2025
67
Tableau des emplois non permanents du 01.09.2025 au 31.08.2026
68
Adaptation du RIFSEEP à compter du 01.09.2025
69
Mise à disposition éducateur du FCBT sur temps périscolaires
Autres decisions
2 délibérations
6
Pv CM Juin 2025
70
Convention remboursement frais BAFA de territoire entre Montfort Co et communes
Urbanisme & Travaux
1 délibération
64
Concession de la ZAC multisite du Trémillé_choix de l'aménageur
Finances & Budget
1 délibération
65
Modif tarifs périscolaires, extra — scolaires et du restaurant au 01.09.2025
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