Conseil municipal du 2024-09-09

Breteil 9 septembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - PV CM JUILLET 2024 - Renouvellement d'un emploi non permanent. Filière Animation - DM1 Budget Assainissement - DGF et DSR suite classement voirie communale - Classement dans la voirie publique communale - Restauration église Saint Malo. Résultat consultation. Attribution des lots - RPQS 2023 Assainissement - Transfert de la compétence Assainissement. Modification statutaire - Délégations consenties au Maire par le CM. Mise à jour. - Marchés publics en cours. Autorisation signature des avenants.Pouvoir au Maire

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
82

Marchés publics en cours. Autorisation signature des avenants.Pouvoir au Maire

85

DGF et DSR suite classement voirie communale

86

DM1 Budget Assainissement

👥 Ressources humaines 2 délibérations
79

Transfert de la compétence Assainissement. Modification statutaire

87

Renouvellement d'un emploi non permanent. Filière Animation

🌱 Environnement 1 délibération
80

RPQS 2023 Assainissement

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
81

Restauration église Saint Malo. Résultat consultation. Attribution des lots

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
84

Classement dans la voirie publique communale

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

PV CM JUILLET 2024

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Délégations consenties au Maire par le CM. Mise à jour.

WEB megalis:2024:13179:2024-09-09
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