CM

9 septembre 2024

Breteil 10 délibérations

10

délibérations

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 3 délibérations
82

Marchés publics en cours. Autorisation signature des avenants.Pouvoir au Maire

85

DGF et DSR suite classement voirie communale

86

DM1 Budget Assainissement

Ressources humaines 2 délibérations
79

Transfert de la compétence Assainissement. Modification statutaire

87

Renouvellement d'un emploi non permanent. Filière Animation

Environnement 1 délibération
80

RPQS 2023 Assainissement

Urbanisme & Travaux 1 délibération
81

Restauration église Saint Malo. Résultat consultation. Attribution des lots

Culture & Patrimoine 1 délibération
84

Classement dans la voirie publique communale

Autres decisions 1 délibération
2024

Pv CM Juillet 2024

Administration 1 délibération
2024

Délégations consenties au Maire par le CM. Mise à jour

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