8 avril 2024
16
délibérations
10
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Affectation Resultat — Modif 022_2024
Taux Fiscalite 2024
Subventions 2024 — Etablissements Enseignement
Subventions 2024 — Associations
Subventions 2024 — Amicale Personnel
Lpo — Convention 2024-2028 Fresne
Bp 2024 — Principal et Annexes
Tarifs Alsh — Mini Camps Ete 2024
Vallon Berthelotiere — Subv. Agence Eau et Fonds Vert
Transfert Assainissement — Participation Versee A Interco
Local Sports Precision — Attribution des Lots Travaux
Eglise — Fut Carre - Pouvoir Maire
Creation 2 Emplois Non Permanents Services Techniques Ete 2024
Cee — Repos Compensateurs - Modalites
Vente 3 Imp. Chauffaux — Acceptation Offre
Pv CM Mars 2024
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