Conseil municipal du 2024-02-12
Breteil
12 février 2024
10 délibérations
10
délibérations
5
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- MOBILITE - HALTE FERROVIAIRE - VOEU
- CONTRATS CEE POUR VACANCES SCOLAIRES
- RFECTION TOITURE 39 RUE MONTFORT - DEPOT DP
- AMENAGEMENTS RD68 - CONVENTION DEPARTEMENT
- LOTISSEMENT CHESNOT - TRANCHE 2 - LOT 2 - AVENANTS 1 ET 2
- PARTICIPATION ECOLE PRIVEE - ANNULE ET REMPLACE 081.2023
- TARIFS 2024 - SEJOUR JEUNESSE PARIS
- AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENTS AVANT VOTE BP
- DOB 2024
- PV CM JANVIER 2024
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Finances & Budget
5 délibérations
11
DOB 2024
12
AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENTS AVANT VOTE BP
13
TARIFS 2024 — SEJOUR JEUNESSE PARIS
14
PARTICIPATION ECOLE PRIVEE — ANNULE ET REMPLACE 081.2023
16
AMENAGEMENTS RD68 — CONVENTION DEPARTEMENT
📄
Autres decisions
2 délibérations
PV CM JANVIER 2024
19
MOBILITE — HALTE FERROVIAIRE - VOEU
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
15
LOTISSEMENT CHESNOT — TRANCHE 2 - LOT 2 - AVENANTS 1 ET 2
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
17
RFECTION TOITURE 39 RUE MONTFORT - DEPOT DP
👥
Ressources humaines
1 délibération
18
CONTRATS CEE POUR VACANCES SCOLAIRES
WEB
megalis:2024:13179:2024-02-12
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