14 octobre 2024
15
délibérations
9
Autres decisions
4
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Breteil — 9 €/moisDélibérations (15)
Extension PA La Nouette. Dénomination de la voie
Conventions de s'ervitude MEGALIS. Armoires d'éploiement Très Haut D'ébit. Pouvoir au Maire
Participation communale Ecole privée Notre Dame. Fixation forfait 2024-2025
Admission en non — valeur de créances éteintes. 12 titres 2023-2024 pour 2 054,39
Rapport d'activité 2023 Montfort Communauté
Transfert compétence distribution de Gaz au SDE35
2024 — Rapport d'activité 2023 du SDE 35
Convention séjour montagne Avril 2025
Pv CM Septembre
Programme 2024 réseau dassainissement. Attribution et signature du marché
Programme 2024 réseau dassainissement. Attribution et signature du marché
Création bureau de direction ALSH Dépôt d'une autorisation de travaux. Pouvoir au Maire
RODP routier réseaux de distribution de gaz année 2024
Lotissement Chesnôt Tranche 2 Enclaves privatives Les Hirondelles CAP ACCESSION. Reversement. Pouvoir au Maire
Rythmes scolaires des écoles publiques. Rentrée 2025-2026
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