CM

14 octobre 2024

Breteil 15 délibérations

15

délibérations

9

Autres decisions

4

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - PV CM SEPTEMBRE - Convention séjour montagne Avril 2025 - 098.2024 - Rapport dactivité 2023 du SDE 35 - Transfert compétence distribution de Gaz au SDE35 - Rapport dactivité 2023 Montfort Communauté - Admission en non-valeur de créances éteintes. 12 titres 2023-2024 pour 2 054,39 - Participation communale Ecole privée Notre Dame. Fixation forfait 2024-2025 - Création bureau de direction ALSH Dépôt dune autorisation de travaux. Pouvoir au Maire - Programme 2024 réseau dassainissement. Attribution et signature du marché - Extension PA La Nouette. Dénomination de la voie - Lotissement Chesnôt Tranche 2 Enclaves privatives Les Hirondelles CAP ACCESSION. Reversement. Pouvoir au Maire - Programme 2024 réseau dassainissement. Attribution et signature du marché - Rythmes scolaires des écoles publiques. Rentrée 2025-2026 - RODP routier réseaux de distribution de gaz année 2024 - Conventions de servitude MEGALIS. Armoires déploiement Très Haut Débit. Pouvoir au Maire
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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 9 délibérations
90

Extension PA La Nouette. Dénomination de la voie

91

Conventions de s'ervitude MEGALIS. Armoires d'éploiement Très Haut D'ébit. Pouvoir au Maire

93

Participation communale Ecole privée Notre Dame. Fixation forfait 2024-2025

95

Admission en non — valeur de créances éteintes. 12 titres 2023-2024 pour 2 054,39

96

Rapport d'activité 2023 Montfort Communauté

97

Transfert compétence distribution de Gaz au SDE35

98

2024 — Rapport d'activité 2023 du SDE 35

99

Convention séjour montagne Avril 2025

Pv CM Septembre

🌱 Environnement 4 délibérations
88

Programme 2024 réseau dassainissement. Attribution et signature du marché

88

Programme 2024 réseau dassainissement. Attribution et signature du marché

92

Création bureau de direction ALSH Dépôt d'une autorisation de travaux. Pouvoir au Maire

94

RODP routier réseaux de distribution de gaz année 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
89

Lotissement Chesnôt Tranche 2 Enclaves privatives Les Hirondelles CAP ACCESSION. Reversement. Pouvoir au Maire

🎓 Éducation 1 délibération
100

Rythmes scolaires des écoles publiques. Rentrée 2025-2026

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