9 septembre 2024

Breteil 10 délibérations

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Résumé

Synthèse

10 délibérations - PV CM JUILLET 2024 - Renouvellement d'un emploi non permanent. Filière Animation - DM1 Budget Assainissement - DGF et DSR suite classement voirie communale - Classement dans la voirie publique communale - Restauration église Saint Malo. Résultat consultation. Attribution des lots - RPQS 2023 Assainissement - Transfert de la compétence Assainissement. Modification statutaire - Délégations consenties au Maire par le CM. Mise à jour. - Marchés publics en cours. Autorisation signature des avenants.Pouvoir au Maire

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 2 délibérations

RPQS 2023 Assainissement

2024

Pv CM Juillet 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Classement dans la voirie publique communale

DGF et DSR suite classement voirie communale

👥 Ressources humaines 1 délibération

Transfert de la compétence Assainissement. Modification statutaire

🤝 Vie associative 1 délibération

Restauration église Saint Malo. Résultat consultation. Attribution des lots

🌱 Environnement 1 délibération

Marchés publics en cours. Autorisation signature des avenants.Pouvoir au Maire

💶 Finances & Budget 1 délibération

DM1 Budget Assainissement

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

Renouvellement d'un emploi non permanent. Filière Animation

🏛️ Administration 1 délibération

2024

Délégations consenties au Maire par le CM. Mise à jour

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