CM

9 septembre 2024

Breteil 10 délibérations

10

délibérations

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 2 délibérations
80

RPQS 2023 Assainissement

2024

Pv CM Juillet 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
84

Classement dans la voirie publique communale

85

DGF et DSR suite classement voirie communale

Ressources humaines 1 délibération
79

Transfert de la compétence Assainissement. Modification statutaire

Vie associative 1 délibération
81

Restauration église Saint Malo. Résultat consultation. Attribution des lots

Environnement 1 délibération
82

Marchés publics en cours. Autorisation signature des avenants.Pouvoir au Maire

Finances & Budget 1 délibération
86

DM1 Budget Assainissement

Culture & Patrimoine 1 délibération
87

Renouvellement d'un emploi non permanent. Filière Animation

Administration 1 délibération
2024

Délégations consenties au Maire par le CM. Mise à jour

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