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CM

8 avril 2024

Breteil 16 délibérations

16

délibérations

8

Autres decisions

5

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Autres decisions 8 délibérations
27

Affectation Resultat — Modif 022_2024

32

Lpo — Convention 2024-2028 Fresne

33

Bp 2024 — Principal et Annexes

37

Vente 3 Imp. Chauffaux — Acceptation Offre

38

Eglise — Fut Carre - Pouvoir Maire

40

Cee — Repos Compensateurs - Modalites

41

Transfert Assainissement — Participation Versee A Interco

Pv CM Mars 2024

Finances & Budget 5 délibérations
28

Taux Fiscalite 2024

29

Subventions 2024 — Etablissements Enseignement

30

Subventions 2024 — Associations

31

Subventions 2024 — Amicale Personnel

34

Tarifs Alsh — Mini Camps Ete 2024

Environnement 1 délibération
35

Vallon Berthelotiere — Subv. Agence Eau et Fonds Vert

Sport 1 délibération
36

Local Sports Precision — Attribution des Lots Travaux

Ressources humaines 1 délibération
39

Creation 2 Emplois Non Permanents Services Techniques Ete 2024

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