Conseil municipal du 2026-04-02

Brie 2 avril 2026 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Autres decisions

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Commissions création et désignation de ses membres - Conventions de servitudes ENEDIS déplacement réseau électrique HT-lotissement Le lomet - Désignation représentant communal pour le SDE35 - Désignation correspondants défense et sécurité routière - Désignation des délégués syndicaux au sein de la Forêt du Theil - Proposition pour les représentants de la RAFCOM à l'EPT du bassin Eaux et Vilaine - Proposition pour les représentants de la RAFCOM au SMICTOM Sud Est 35 - Proposition pour les représentants de la RAFCOM au Syndicat d'Urbanisme du Pays de Vitré - Elections des membres du CCAS - Désignation des délégués au sein de la RAFCOM - Indemnités de fonctions du Maire et Adjoints - Commissions création et désignation de ses membres - Information sur les délégations de fonctions aux adjoints

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 6 délibérations
20260330

Commissions création et désignation de ses membres

20260330

Désignation représentant communal pour le SDE35

20260330

Désignation des délégués syndicaux au sein de la Forêt du Theil

20260330

Proposition pour les représentants de la RAFCOM au SMICTOM Sud Est 35

20260330

Désignation des délégués au sein de la RAFCOM

20260330

Commissions création et désignation de ses membres

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20260330

Indemnités de fonctions du Maire et Adjoints

20260330

Information sur les délégations de fonctions aux adjoints

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20260330

Conventions de servitudes ENEDIS déplacement réseau électrique HT-lotissement Le lomet

🛡️ Sécurité 1 délibération
20260330

Désignation correspondants défense et sécurité routière

🌱 Environnement 1 délibération
20260330

Proposition pour les représentants de la RAFCOM à l'EPT du bassin Eaux et Vilaine

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20260330

Proposition pour les représentants de la RAFCOM au Syndicat d'Urbanisme du Pays de Vitré

❤️ Social & Santé 1 délibération
20260330

Elections des membres du CCAS

WEB scdl:21350041600010:2026-04-02
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