CM

2 avril 2026

Brie 13 délibérations

13

délibérations

6

Autres decisions

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 6 délibérations

Commissions création et désignation de ses membres

Désignation représentant communal pour le SDE35

Désignation des délégués syndicaux au sein de la Forêt du Theil

Proposition pour les représentants de la RAFCOM au SMICTOM Sud Est 35

Désignation des délégués au sein de la RAFCOM

Commissions création et désignation de ses membres

Ressources humaines 2 délibérations

Indemnités de fonctions du Maire et Adjoints

Information sur les délégations de fonctions aux adjoints

Culture & Patrimoine 1 délibération

Conventions de s'ervitudes ENEDIS déplacement réseau électrique HT-lotissement Le l'omet

Sécurité 1 délibération

Désignation correspondants défense et sécurité routière

Environnement 1 délibération

Proposition pour les représentants de la RAFCOM à lEPT du bassin Eaux et Vilaine

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Proposition pour les représentants de la RAFCOM au Syndicat d'Urbanisme du Pays de Vitré

Social & Santé 1 délibération

Elections des membres du CCAS

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