27 novembre 2025

DB 216 2025 Rapport d'orientations budgétaires 2026

DB 217 2025 Décision modificative 2025

Convention de financement 2025 de SBAA au CIAS

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DB_219_2025 Transfert de charges : validation des rapports de la CLECT du 1er octobre 2025 et des variations de Dotations dAttribution de Compensation (DAC)

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DB_223_2025 Pôle Nautique Sud Goëlo — Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2026

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DB_225_2025 arifs de location de la Maison de lAgglomération

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DB_227_2025 Politique Insertion — Emploi - Cité de lEmploi - 3ème vague de subventions

DB_228_2025 Politique Insertion — Emploi : demandes de subvention 2025 : 3ème vague

DB_234_2025 Soutien 2025 au projet PIA3 pour lingénierie de formations low-tech en Bretagne

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DB_231_2025 Convention de transfert et de coopération entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Région Bretagne : avenant N°4

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DB_220_2025 Avenant au contrat de réussite de la transition écologique (CRTE)

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DB_221_2025 Espace Info Habitat : signature d'une convention « volet accompagnement » au Pacte Territorial avec lANAH (2026-2029)

DB_229_2025 Travaux de mise en conformité réglementaire de la station dépuration du Légué Autorisation de signature du marché

DB_233_2025 Accord — cadre relatif à la fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelles : autorisation de signature des marchés (lots 1 à 5), déclaration dinfructuosité (l

DB_212_2025 Approbation du procès verbal du 25 septembre 2025

DB 213 2025 Approbation du procès verbal du 16 octobre 2025

DB_214_2025 Compte rendu des Décisions du Président du troisième trimestre 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération