Conseil municipal du 2025-11-27

DB_216_2025 Rapport d'orientations budgétaires 2026

DB_217_2025 Décision modificative 2025

DB_0218_2025 Convention de financement 2025 de SBAA au CIAS

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DB_219_2025 Transfert de charges : validation des rapports de la CLECT du 1er octobre 2025 et des variations de Dotations dAttribution de Compensation (DAC).

DB_222_2025 Création dun service commun « Maison des solidarités »

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DB_223_2025 Pôle Nautique Sud Goëlo — Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2026

DB_224_2025 Action de solidarité envers la ville ukrainienne partenaire d'Ovroutch sur le thème de la transition énergétique, avec le soutien d'Electricien sans frontière"

DB_225_2025 arifs de location de la Maison de lAgglomération

DB_226_2025 Règlement intérieur des bâtiments économiques loués auprès d'entreprises ou autres structures

DB_227_2025 Politique Insertion — Emploi - Cité de l'Emploi - 3ème vague de subventions

DB_228_2025 Politique Insertion — Emploi : demandes de subvention 2025 : 3ème vague

DB_234_2025 Soutien 2025 au projet PIA3 pour lingénierie de formations low-tech en Bretagne

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DB_231_2025 Convention de transfert et de coopération entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Région Bretagne : avenant N°4

DB_232_2025 AJOUT ANNEXE Conventions de mise à disposition - entretien du site propre de la ligne de transport TEO et entretien, maintenance et exploitation du système de priorité aux bus sur les carr

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DB_215_2025 Compte rendu des Décisions de Bureau du troisième trimestre 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération

DB_220_2025 Avenant au contrat de réussite de la transition écologique (CRTE)

DB_230_2025 Désaffection de bien et fin de mise à disposition du site de l'ancienne station d'épuration de Pordic/Tréméloir

DB_221_2025 Espace Info Habitat : signature dune convention « volet accompagnement » au Pacte Territorial avec lANAH (2026-2029)

DB_229_2025 Travaux de mise en conformité réglementaire de la station dépuration du Légué Autorisation de signature du marché

DB_233_2025 Accord — cadre relatif à la fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelles : autorisation de signature des marchés (lots 1 à 5), déclaration dinfructuosité (l

DB_212_2025 Approbation du procès verbal du 25 septembre 2025

DB_213_2025 Approbation du procès verbal du 16 octobre 2025

DB_214_2025 Compte rendu des Décisions du Président du troisième trimestre 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération