Conseil municipal du 2025-12-15

Soutien 2025 au projet PIA3 pour lingénierie de formations low-tech en Bretagne

CM 15/12/25 — N°37 - Pompes funèbres intercommunales de la région de Saint-Brieuc - Rétrocession d'actions pour lentrée dans le capital de nouvelles communes et approbation de l'entrée de communes au

CM 15/12/25 — N°36 - Tarifs 2026 - Pompes funèbres et Crématorium

CM 15/12/25 — N°35 - Garantie d'emprunt - COOPALIS - Programme location-accession - Domaine Saint-Hélier - Lots n° 39 et 50 - Conventions

CM 15/12/25 — N°34 - Garantie d'emprunt - Congrégation des surs hospitalières de Saint-Thomas de Villeneuve et l'Hospitalité Saint-Thomas de Villeneuve - Restructuration du bâti et construction de l'u

CM 15/12/25 — N°33 - Budget principal de la Ville - Dispositions financières diverses (DM, convention SDIS, personnel fonctions itinérantes, conventions CHAT, cession Marama, tarifs locaux communaux,

CM 15/12/25 — N°23 - Études Quartier Gare et Îlot CAR - Caisse des dépôts / Banque des Territoires - Subventions - Convention

CM 15/12/25 — N°21 - Budget principal de la Ville - Centre communal d'action sociale - Subvention 2026 (fonctionnement)

CM 15/12/25 — N°20 - Subventions - Sport à l'école 25-26 - 1ère tranche / Vie associative - 2025 - 4ème tranche / 2026 - Acomptes - Avenant n°1 CPOM Stade briochin - Conventions financières

CM 15/12/25 — N°13 - Écoles privées sous contrat et association d'éducation populaire Diwan Bro Sant Brieg - Participation aux dépenses de fonctionnement - Forfait communal - Année scolaire 2025-2026

CM 15/12/25 — N°12 - Caisse des écoles publiques - Programme de réussite éducative - Convention et subvention 2025 / Subvention 2026 - Acompte

CM 15/12/25 — N°29 - Ponts de Trégueux et du Petit Pré - Opération de réhabilitation - Validation du plan de financement et demande de subventions

CM 15/12/25 — N°28 - Enedis - Conventions de servitudes - Boulevards Charner et Carnot et rue Ampère

CM 15/12/25 — N°08 - Budget annexe des parkings - Versement de la subvention du budget principal - Exercice 2025

CM 15/12/25 — N°07 - Budget annexe des parkings - Créances admises en non-valeur et créances éteintes

CM 15/12/25 — N°05 - Budget principal de la Ville - Créances admises en non-valeur et créances éteintes

CM 15/12/25 — N°06 - Budget annexe des parkings - Autorisation dengager, liquider et mandater des dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif 2026

CM 15/12/25 — N°04 - Budget principal de la Ville - Autorisation dengager, liquider et mandater des dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif 2026

CM 15/12/25 — N°02 - Budget vert

CM 15/12/25 — N°01 - Débat d'orientations budgétaires

CM 15/12/25 — N°30 - Gestion des espaces boisés par lOffice national des forêts - Inscription des coupes forestières à l'état d'assiette Exercice 2026

CM 15/12/25 — N°19 - Complexe sportif Hélène Boucher - Padel - Réalisation et exploitation des pistes Approbation du projet et autorisations durbanisme

CM 15/12/25 — N°18 - Bibliothèques - Bibliothèque Daniel Pennac - Groupement Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) 22-29-35 - Convention de partenariat

CM 15/12/25 — N°17 - Conservatoire - Orchestre à l'école - École de la Vallée - Direction des services départementaux de l'Éducation nationale - Convention

CM 15/12/25 — N°16 - Street Art - Association D6 Project - Convention de partenariat

CM 15/12/25 — N°27 - Cession - Emprises - Terres d'Armor Habitat - Rue du Vau Gicquel

CM 15/12/25 — N°26 - Cession - Emprise - Terres d'Armor Habitat - 20 rue Courteline

CM 15/12/25 — N°38 - Crématorium - Valorisation des déchets métalliques issus des crémations Liste des associations bénéficiaires Modification

CM 15/12/25 — N°25 - Acquisition - Parcelles - SA HLM Les Foyers / Cession - Emprise - ZAC de la Croix Saint-Lambert

CM 15/12/25 — N°24 - Acquisition - Lots de copropriété - Résidence Plateau Boileau

CM 15/12/25 — N°22 - Syndicat Grand Mazier - Actualisation du schéma directeur - Accompagnement financier de la Ville

CM 15/12/25 — N°15 - Maison du Peuple du XXIe siècle

CM 15/12/25 — N°03 - Rapport égalité femmes-hommes

CM 15/12/25 — N°11 - Personnel - Programme de réussite éducative - Mise à disposition d'un agent de la Ville auprès de la Caisse des écoles publiques - Convention

CM 15/12/25 — N°10 - Personnel - Agents recenseurs - Recrutements d'agents non-titulaires - Campagne 2026

CM 15/12/25 — N°09 - Personnel - Contrat santé - Participation employeur

CM 15/12/25 — N°31 - Petite Enfance - Crèche familiale La Balancelle - Règlement de fonctionnement

CM 15/12/25 — N°14 - Restauration - Personnels du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse - Convention

CM 15/12/25 — N°32 - Don de sang bénévole - Établissement français du sang et Union départementale des associations pour le don de sang bénévole des Côtes dArmor - Convention de partenariat