Conseil municipal du 2025-12-04

Brie 4 décembre 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - DC_0089_2025-Garantie de lemprunt n° 178194 - DC_092_2025-Arrêté dautorisation de rejet des eaux usées non domestiques - DC_091_2025-Indemnisation du sinistre dun véhicule tiers - DC_090_2025- Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations - DC_088_2025-Dérogation au guide des aides Habitat 2020 pour l'opération de logement locatif social rue de la Croix à LAN - DC_087_2025-Réponse à lAppel à Candidature pour le renouvellement dun Service Local dIntervention pour la Maîtrise de lÉ

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Délibérations (6)

🌱 Environnement 3 délibérations
87

DC_087_2025 — Réponse à lAppel à Candidature pour le renouvellement dun Service Local dIntervention pour la Maîtrise de lÉnergie

90

DC_090_2025 — Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations

92

DC_092_2025 — Arrêté dautorisation de rejet des eaux usées non domestiques

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
88

DC_088_2025 — Dérogation au guide des aides Habitat 2020 pour l'opération de logement locatif social rue de la Croix à LANGUEUX

89

DC_0089_2025 — Garantie de lemprunt n° 178194

💶 Finances & Budget 1 délibération
91

DC_091_2025 — Indemnisation du sinistre dun véhicule tiers

WEB megalis:2025:31055:2025-12-04
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