4 décembre 2025
6
délibérations
3
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
DC_087_2025 — Réponse à lAppel à Candidature pour le renouvellement d'un Service Local dIntervention pour la Maîtrise de lÉnergie
DC_090_2025 — Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations
DC_092_2025 — Arrêté dautorisation de rejet des eaux usées non domestiques
DC_088_2025 — Dérogation au guide des aides Habitat 2020 pour l'opération de logement locatif social rue de la Croix à LANGUEUX
DC 0089 2025 — Garantie de lemprunt n° 178194
DC 091 2025 — Indemnisation du sinistre d'un véhicule tiers
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