Conseil municipal du 2025-10-13

CM 13/10/25 — N° 52 - SEM BREIZH - Rapport du mandataire - Exercice 2024

CM 13/10/25 — N° 50 - Pompes funèbres intercommunales de la région de Saint-Brieuc Approbation de l'entrée de six communes au capital de la SEM - Autorisation des administrateurs - Hénon, Boquého, Sa

CM 13/10/25 — N° 49 - Pompes funèbres intercommunales de la région de Saint-Brieuc Rétrocession d'actions pour lentrée dans le capital de nouvelles communes - Boquého, Saint-Péver, Lanrodec, Cohiniac

CM 13/10/25 — N° 47 - Amicale des employés municipaux - Centre communal d'action sociale - Convention de partenariat - 2025

CM 13/10/25 — N° 44 - Groupement d'intérêt public - Centre de santé Trégueux Saint-Brieuc - Refacturation des travaux - Convention de mandat

CM 13/10/25 — N° 43 - Service départemental d'incendie et de secours des Côtes d'Armor (SDIS 22) - Fonds de concours - Parc roulant - Convention

CM 13/10/25 — N° 42 - Centre médico-scolaire - Répartition des charges de fonctionnement - Année 2024 - Conventions

CM 13/10/25 — N° 40 - Tarifs 2025-2026 - Mise à disposition des locaux communaux - Modification / Tarifs 2026 - Musée, tarifs administratifs, concessions funéraires, ludothèque et stationnement

CM 13/10/25 — N° 39 - Garantie d'emprunt - COOPALIS - Programme location-accession - Domaine de Saint-Hélier - Lot n° 20 - Convention

CM 13/10/25 — N° 38 - Garantie d'emprunt - Concession daménagement - Urbabreizh - Convention

CM 13/10/25 — N° 32 - ENEDIS - Conventions de servitude - Rue de la Hunaudaye

CM 13/10/25 — N° 31 - Travaux déclairage public par le Syndicat départemental dénergie des Côtes dArmor Opérations de rénovation 2025 Participation de la Ville

CM 13/10/25 — N° 14 - Associations culturelles et équipes artistiques - Subventions 2025 (exceptionnelles) - 3ème tranche

CM 13/10/25 — N° 13 - Coopération décentralisée - Battir (Palestine) - Dossier Erasmus+ - Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) - Convention de partenariat

CM 13/10/25 — N° 10 - Bibliothèques - Révision de la tarification et instauration de la gratuité totale pour linscription et laccès aux services

CM 13/10/25 — N° 22 - Opération programmée d'amélioration de lhabitat renouvellement urbain (OPAH RU) multi-sites - Saint-Brieuc Armor Agglomération - Missions complémentaires - Convention de financem

CM 13/10/25 — N° 04 - Aide à l'implantation commerciale - Attributions

CM 13/10/25 — N° 21 - Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Copropriété dégradées - Convention OPAH CD 2 - Avenant n° 3

CM 13/10/25 — N° 20 - Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Subvention 2025 (exceptionnelle) - 2ème tranche et convention d'objectifs et de moyens - Addictions France - CAARUD

CM 13/10/25 — N° 19 - Vie associative - Département des Côtes d'Armor - Financement d'emplois associatifs locaux - Modèles de convention pluriannuelle Approbation

CM 13/10/25 — N° 18 - Vie associative - Subventions 2025 (exceptionnelles) - 3ème tranche

CM 13/10/25 — N° 17 - Sport - Subventions 2025 (exceptionnelles) - 3ème tranche et convention financière

CM 13/10/25 — N° 16 - Fondation du patrimoine - Attribution de subventions

CM 13/10/25 — N° 15 - Éducation artistique et culturelle - Subventions 2025 - 3ème tranche

CM 13/10/25 — N° 07 - Occupation du domaine public - Redevance - Droit de terrasse - Exonérations - Année 2026

CM 13/10/25 — N° 54 - Élections municipales des 15 et 22 mars 2026 - Département des Côtes d'Armor - Mise sous pli des documents de propagande électorale - Convention

CM 13/10/25 — N° 37 - Budgets annexes des parkings et des Pompes funèbres - M4 - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations

CM 13/10/25 — N° 36 - Budget principal de la Ville - M57 - Fixation des durées d'amortissements des immobilisations

CM 13/10/25 — N° 51 - Crématorium - Valorisation des déchets métalliques issus des crémations Liste des associations bénéficiaires Modification

CM 13/10/25 — N° 48 - Pompes funèbres intercommunales de la région de Saint-Brieuc - Rapport dinformation 2025 du délégataire Exercice 2024

CM 13/10/25 — N° 35 - Groupement de commandes - Centre communal d'action sociale (CCAS) - Maintenance multi-technique des bâtiments communaux - Convention

CM 13/10/25 — N° 56 - Protocole d'accord - Cimetières - Famille BILLIOU - HUIS CLOS

CM 13/10/25 — N° 24 - Urbanisme - Permis de démolir Maintien

CM 13/10/25 — N°23 - Concession d'aménagement - Délégation du droit de préemption - Convention tripartite - Avenant n° 1

CM 13/10/25 — N° 01 - Projet ALLENDE - Cession d'un volume et acquisition en VEFA de plateaux de bureaux

CM 13/10/25 — N° 34 - Ventes aux enchères de véhicules réformés et autres matériels - Renouvellement du recours aux plateformes de mise aux enchères et ventes de l'année 2025

CM 13/10/25 — N° 28 - Occupation du domaine public départemental - Boulevard Harel de la Noë - Places de stationnement Convention

CM 13/10/25 — N° 27 - Domaine public routier départemental - Département des Côtes d'Armor - Boulevard de la Ville Jouha - Aménagement d'un arrêt bus Convention

CM 13/10/25 — N° 11 - École des Beaux-Arts - École européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB) - Convention de partenariat

CM 13/10/25 — N° 09 - Bibliothèques - Projet culturel, scientifique, éducatif et social 2025-2028

CM 13/10/25 — N° 33 - Cession - Immeubles - 46 bis, 48, 48 bis et 50 rue Notre-Dame

CM 13/10/25 — N° 41 - Déchets - Dépôts sauvages - Dispositif de détection

CM 13/10/25 — N° 30 - Syndicat départemental d'énergie des Côtes d'Armor (SDE 22) - Réforme statutaire

CM 13/10/25 — N° 29 - Agence locale de l'énergie et du climat - Convention de partenariat 2025-2027

CM 13/10/25 — N° 53 - Conseil de surveillance Centre hospitalier intercommunal de Saint-Brieuc, Paimpol et Tréguier - Renouvellement / Réseau francophone villes amies des ainés - Désignation des repré

CM 13/10/25 — N° 03 - Marché de plein air - Centre-ville Modification

CM 13/10/25 — N° 02 - Marché de plein air - Quartier des Villages Création

CM 13/10/25 — N° 06 - Concessions automobiles - Dérogations dominicales - Année 2026

CM 13/10/25 — N° 05 - Commerces - Dérogations dominicales - Année 2026

CM 13/10/25 — N° 46 - Logiciel As-Tech - Saint-Brieuc Armor Agglomération et Ville de Ploufragan - Convention de prestation de service

CM 13/10/25 — N° 45 - Personnel - Modification du tableau des effectifs

CM 13/10/25 — N° 12 - Coopération européenne et internationale - Accueil d'un volontaire européen, demande de label Ville européenne, convention et désignation de l'élu référent

CM 13/10/25 — N° 26 - Système de priorité aux bus sur les carrefours de la Ville de Saint-Brieuc - Entretien, maintenance et exploitation Convention

CM 13/10/25 — N° 08 - Dénomination des espaces publics - École Cesson Bourg

CM 13/10/25 — N° 25 - Ligne de transport est-ouest (TEO) et du pôle d'échange multimodal (PEM) - Entretien des ouvrages et équipements du site propre dédié - Convention de prestations des services tec