Conseil municipal du 2025-06-26
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délibérations
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Environnement
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DB_144_2025 Convention de mandat de maîtrise douvrage avec le Conseil Départemental des Côtes dArmor pour des travaux sur le réseau dassainissement privé du port de Saint-Quay-Portrieux
ANNEXES DB_ZD146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_ZE146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_ZC146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
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ANNEXES DB_I146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_U146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_T146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_S146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_G146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_R146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_F146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_Q146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_E146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_O146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_D146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_N146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_C146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_B146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_A146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
DB_146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
ANNEXES DB_H146_2025 Plan Local d'Urbanisme intercommunal : approbation
DB_147_2025 Demande dexemption des communes relevant de larticle L302-5 du Code de la Construction et de lHabitation (SRU) sur la période 2026-2028
DB_148_2025 Programme Local de lHabitat 2019 2024 Demande de prorogation
DB_149_2025 2ème arrêt du Programme Local de lHabitat (PLH) 2026-2031
DB_138_2025 Approbation du Compte de Gestion 2024 - Budget Principal et Budgets Annexes
DB_140_2025 Adoption du Compte Administratif 2024 - Budget Principal et Budgets Annexes
DB_141_2025 Budget Principal et Budgets Annexes - Affectation des résultats de lexercice 2024
DB_142_2025 Budget Supplémentaire 2025 — Budget Principal et Budgets Annexes
DB_143_2025 Prévoyance — Convention de participation
DB_150_2025 Projet Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée : subvention 2025 accordée à l'association "au coeur de l'emploi", conventionnée comme entreprise à but d'emploi
DB_151_2025 Subventions sportives — 2ème vague 2025
DB_152_2025 Subventions culturelles — 2ème vague 2025
DB_145_2025 Stratégie de la politique de Gestion Intégrée des Eaux Pluviales
DB_153_2025 Intégration des étangs de lEcluse à Yffiniac et Létivy à Langueux dans la Stratégie GEMAPI de Saint-Brieuc Armor Agglomération
DB_154_2025 Dossier de demande dinstauration de servitudes dutilité publiques sur la digue des Grèves située sur la commune de Langueux, en cours de régularisation en système dendiguement (SE).
DB_137_2025 Approbation du procès verbal du 15 mai 2025
DB_139_2025
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