Conseil municipal du 2025-06-05

Brie 5 juin 2025 27 délibérations
Document source

27

délibérations

19

Finances & Budget

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

27 délibérations - DB_135_2025 Avenant 2025 à la convention dutilisation de labattement de taxe foncière pour les propriétés bâties 2025-20 - DB_136_2025 Prévention : 2e Programme d'actions 2025 du CISPD Subvention Ordre des Avocats - DB_127_2025 Golf de la Baie de Saint-Brieuc Régie à autonomie financière - DB_136_2025 Golf de la Baie de Saint-Brieuc Régie à autonomie financière - DB_133_2025 Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées par Saint-Brieuc Armor Agglomération Exercice 2024 - DB_135_2025 Avenant 2025 à la convention dutilisation de labattement de taxe foncière pour les propriétés bâties 2025-20 - DB_132_2025 ADEUPa : Avenant n°4 à la convention de partenariat 2021-2026 - DB_131_2025 Coopérative dInstallation en Agriculture Paysanne des Côtes dArmor (CIAP 22)- Subvention 2025 - DB_130_2025 Partenariat avec la Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne - convention financière 2025 - DB_129_2025 Projet social et règlements de fonctionnement des multi-accueils Potes & Potiron et La Farandole - DB_128_2025 Projet Territorial de Santé - Communes de Trégueux et Saint-Brieuc - Aide à la réalisation de locaux pour l' - DB_126_2025 École de Musique Centre Armor - Tarifs pour l'année 2025-2026 - DB_134_2025 Convention Passengagement Renouvellement avec le Conseil Départemental 22 et CAF 22 - DB_125_2025 Maison de la Baie - Révision des tarifs à compter du 1er juillet 2025 - DB_121_2025 Soutien financier à l'association RICH'ESS pour l'organisation de la deuxième édition du festival de la mod - DB_120_2025 Politique de l'Economie - subventions 2025 - DB_118_2025 Convention pour l'aide à lacquisition de vélos, vélos à assistance électrique ou vélos cargo - DB_117_2025 Convention relative au financement de la mise en uvre du SAGE Argoat Trégor Goëlo par Saint Brieuc Armor A - DB_116_2025 Désaffectation de bien et fin de mise à disposition du site de Pigeon Blanc à Plérin - DB_115_2025 Convention entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et Bretagne Compétitivité concernant la participation au p

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
112

DB_112_2025 Budget de l'Europe post 2027 : position Saint-Brieuc Armor Agglomération

117

DB_117_2025 Convention relative au financement de la mise en uvre du SAGE Argoat Trégor Goëlo par Saint Brieuc Armor Agglomération Année 2025

118

DB_118_2025 Convention pour l'aide à lacquisition de vélos, vélos à assistance électrique ou vélos cargo

120

DB_120_2025 Politique de l'Economie — subventions 2025

121

DB_121_2025 Soutien financier à l'association RICH'ESS pour l'organisation de la deuxième édition du festival de la mode durable "RE'FIL TON STYLE"

122

DB_122_2025 Taxe de séjour : Approbation des tarifs 2026

123

DB_123_2025 Convention relative au reversement de la Taxe Additionnelle Départementale

125

DB_125_2025 Maison de la Baie — Révision des tarifs à compter du 1er juillet 2025

126

DB_126_2025 École de Musique Centre Armor - Tarifs pour l'année 2025-2026

127

DB_127_2025 Golf de la Baie de Saint — Brieuc Régie à autonomie financière

128

DB_128_2025 Projet Territorial de Santé — Communes de Trégueux et Saint-Brieuc - Aide à la réalisation de locaux pour l'installation de professionnels de santé salariés

130

DB_130_2025 Partenariat avec la Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne - convention financière 2025

131

DB_131_2025 Coopérative dInstallation en Agriculture Paysanne des Côtes dArmor (CIAP 22)- Subvention 2025

132

DB_132_2025 ADEUPa : Avenant n°4 à la convention de partenariat 2021-2026

134

DB_134_2025 Convention Passengagement Renouvellement avec le Conseil Départemental 22 et CAF 22

135

DB_135_2025 Avenant 2025 à la convention dutilisation de labattement de taxe foncière pour les propriétés bâties 2025-2030 de TAH dans les quartiers Politique de la Ville

135

DB_135_2025 Avenant 2025 à la convention dutilisation de labattement de taxe foncière pour les propriétés bâties 2025-2030 de TAH dans les quartiers Politique de la Ville

136

DB_136_2025 Prévention : 2e Programme d'actions 2025 du CISPD Subvention Ordre des Avocats

136

DB_136_2025 Golf de la Baie de Saint — Brieuc Régie à autonomie financière

🌱 Environnement 3 délibérations
111

DB_111_2025 Élaboration du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés- PLPDMA

113

DB_113_2025 SPANC — Principe dannualisation de la redevance, modification du règlement de service et ajustement des tarifs de prestations 2025

115

DB_115_2025 Convention entre Saint — Brieuc Armor Agglomération et Bretagne Compétitivité concernant la participation au projet ECODO PRO 2025 en faveur des économies deau pour les activités économiques

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
114

DB_114_2025 Services publics deau potable et dassainissement collectif approbation du principe dune mixité des modes de gestion et autorisation de lancement de la procédure de relance dun contrat de

129

DB_129_2025 Projet social et règlements de fonctionnement des multi-accueils Potes & Potiron et La Farandole

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
116

DB_116_2025 Désaffectation de bien et fin de mise à disposition du site de Pigeon Blanc à Plérin

133

DB_133_2025 Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées par Saint-Brieuc Armor Agglomération Exercice 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
110

DB_110_2025 Approbation du procès verbal du 24 avril 2025

WEB megalis:2025:31055:2025-06-05
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