Conseil municipal du 2025-06-05
27
délibérations
19
Finances & Budget
3
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (27)
DB_112_2025 Budget de l'Europe post 2027 : position Saint-Brieuc Armor Agglomération
DB_117_2025 Convention relative au financement de la mise en uvre du SAGE Argoat Trégor Goëlo par Saint Brieuc Armor Agglomération Année 2025
DB_118_2025 Convention pour l'aide à lacquisition de vélos, vélos à assistance électrique ou vélos cargo
DB_120_2025 Politique de l'Economie — subventions 2025
DB_121_2025 Soutien financier à l'association RICH'ESS pour l'organisation de la deuxième édition du festival de la mode durable "RE'FIL TON STYLE"
DB_122_2025 Taxe de séjour : Approbation des tarifs 2026
DB_123_2025 Convention relative au reversement de la Taxe Additionnelle Départementale
DB_125_2025 Maison de la Baie — Révision des tarifs à compter du 1er juillet 2025
DB_126_2025 École de Musique Centre Armor - Tarifs pour l'année 2025-2026
DB_127_2025 Golf de la Baie de Saint — Brieuc Régie à autonomie financière
DB_128_2025 Projet Territorial de Santé — Communes de Trégueux et Saint-Brieuc - Aide à la réalisation de locaux pour l'installation de professionnels de santé salariés
DB_130_2025 Partenariat avec la Chambre Régionale d'Agriculture de Bretagne - convention financière 2025
DB_131_2025 Coopérative dInstallation en Agriculture Paysanne des Côtes dArmor (CIAP 22)- Subvention 2025
DB_132_2025 ADEUPa : Avenant n°4 à la convention de partenariat 2021-2026
DB_134_2025 Convention Passengagement Renouvellement avec le Conseil Départemental 22 et CAF 22
DB_135_2025 Avenant 2025 à la convention dutilisation de labattement de taxe foncière pour les propriétés bâties 2025-2030 de TAH dans les quartiers Politique de la Ville
DB_135_2025 Avenant 2025 à la convention dutilisation de labattement de taxe foncière pour les propriétés bâties 2025-2030 de TAH dans les quartiers Politique de la Ville
DB_136_2025 Prévention : 2e Programme d'actions 2025 du CISPD Subvention Ordre des Avocats
DB_136_2025 Golf de la Baie de Saint — Brieuc Régie à autonomie financière
DB_111_2025 Élaboration du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés- PLPDMA
DB_113_2025 SPANC — Principe dannualisation de la redevance, modification du règlement de service et ajustement des tarifs de prestations 2025
DB_115_2025 Convention entre Saint — Brieuc Armor Agglomération et Bretagne Compétitivité concernant la participation au projet ECODO PRO 2025 en faveur des économies deau pour les activités économiques
DB_114_2025 Services publics deau potable et dassainissement collectif approbation du principe dune mixité des modes de gestion et autorisation de lancement de la procédure de relance dun contrat de
DB_129_2025 Projet social et règlements de fonctionnement des multi-accueils Potes & Potiron et La Farandole
DB_116_2025 Désaffectation de bien et fin de mise à disposition du site de Pigeon Blanc à Plérin
DB_133_2025 Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées par Saint-Brieuc Armor Agglomération Exercice 2024
DB_110_2025 Approbation du procès verbal du 24 avril 2025
📬 Suivre Brie
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.