Conseil municipal du 2025-05-15
32
délibérations
23
Finances & Budget
2
Environnement
2
Administration
Synthèse
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DB_092_2025 Tour de France 2025 — Participation financière versée à la commune de Guerlédan-ville étape
DB_093_2025 Harmonisation des grilles tarifaires Grand Public et Activités des piscines Aquabaie, Aquaval, Hélène Boucher, Goelys, Ophéa et revalorisation de la grille tarifaire de la Patinoire
DB_093_2025 Harmonisation des grilles tarifaires Grand Public et Activités des piscines Aquabaie, Aquaval, Hélène Boucher, Goelys, Ophéa et revalorisation de la grille tarifaire de la Patinoire
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DB_094_2025 Solde de la subvention de fonctionnement 2025 à la Fédération Ti Ar Vro / Telenn
DB_095_2025 Politique de lhabitat : Subvention 2025 à lassociation SILLAGE
DB_095_2025 Politique de lhabitat : Subvention 2025 à lassociation SILLAGE
DB_096_2025 Espace Info Habitat : signature dune convention financière avec la Région Bretagne pour lannée 2025
DB_096_2025 Espace Info Habitat : signature dune convention financière avec la Région Bretagne pour lannée 2025
DB_097_2025 Politique de lhabitat : Contribution au Fonds de Solidarité pour le Logement FSL 2025
DB_098_2025FIR INNOZH — Soutien 2025 au fonctionnement et à linvestissement
DB_098_2025FIR INNOZH — Soutien 2025 au fonctionnement et à linvestissement
DB_099_2025 ESRI CPER 2021 — 2027 Convention dapplication pour le site de Saint-Brieuc Volet ESRI Création dun Learning Center et rénovation du bâtiment A » sur le Campus Mazier
DB_099_2025 ESRI CPER 2021 — 2027 Convention dapplication pour le site de Saint-Brieuc Volet ESRI Création dun Learning Center et rénovation du bâtiment A » sur le Campus Mazier
DB_100_2025 Soutien à lentrepreneuriat étudiant 2025 PEPITE Bretagne
DB_102_2025 Politique insertion — Emploi : Subventions 1ère vague 2025 - Cité de lEmploi
DB_103_2025 Fonds de Solidarité Logement (FSL)-Participation de Saint-Brieuc Armor Agglomération - solidarité eau » au titre de lannée 2025
DB_105_2025 Fonds de concours — Convention travaux de restructuration du réseau d'eaux pluviales rues André Malraux, Jean Moulin et "Plaine du Verger"
DB_105_2025 Fonds de concours — Convention travaux de restructuration du réseau d'eaux pluviales rues André Malraux, Jean Moulin et "Plaine du Verger"
DB_106_2025 Service commun "ALSH et activités des adolescents" : Participation 2025 au fonctionnement de la MJC de Quintin
DB_108_2025 Convention annuelle dapplication 2025 avec l'Agence Locale de lÉnergie et du Climat du Pays de Saint-Brieuc
DB_108_2025 Convention annuelle dapplication 2025 avec l'Agence Locale de lÉnergie et du Climat du Pays de Saint-Brieuc
DB_109_2025 Tarif 2025 de vente de chaleur - réseau de chaleur de Brézillet
DB_089_2025 — Compte rendu des Décisions de Bureau du premier trimestre 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération.
DB_104_2025 Application des Chartes Qualité ASTEE dans les projets dinvestissements et de renouvellement de réseaux humides
DB_090_2025 Compte rendu des Décisions du Président du premier trimestre 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération.
Approbation du procès — verbal de la séance précédente
DB — 107-2025 Convention mandat-recettes-facture-transport BAT
DB — 107-2025 Convention mandat-recettes-facture-transport BAT
Rénovation du parc locatif : mission SPS
Rénovation du parc locatif : désignation cabinet diagnostic amiante
DB_101_2025 Personnel — Mise à disposition de personnel de droit privé dans le cadre de la lutte contre les algues vertes
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