CM

15 mai 2025

Brie 32 délibérations

32

délibérations

23

Finances & Budget

2

Environnement

2

Administration

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Délibérations (32)

Finances & Budget 23 délibérations
92

DB_092_2025 Tour de France 2025 — Participation financière versée à la commune de Guerlédan-ville étape

93

DB_093_2025 Harmonisation des grilles tarifaires Grand Public et Activités des piscines Aquabaie, Aquaval, Hélène Boucher, Goelys, Ophéa et revalorisation de la grille tarifaire de la Patinoire

93

DB_093_2025 Harmonisation des grilles tarifaires Grand Public et Activités des piscines Aquabaie, Aquaval, Hélène Boucher, Goelys, Ophéa et revalorisation de la grille tarifaire de la Patinoire

93

DB_093_2025 Harmonisation des grilles tarifaires Grand Public et Activités des piscines Aquabaie, Aquaval, Hélène Boucher, Goelys, Ophéa et revalorisation de la grille tarifaire de la Patinoire

94

DB_094_2025 Solde de la subvention de fonctionnement 2025 à la Fédération Ti Ar Vro / Telenn

95

DB_095_2025 Politique de lhabitat : Subvention 2025 à l'association SILLAGE

95

DB_095_2025 Politique de lhabitat : Subvention 2025 à l'association SILLAGE

96

DB_096_2025 Espace Info Habitat : signature d'une convention financière avec la Région Bretagne pour l'année 2025

96

DB_096_2025 Espace Info Habitat : signature d'une convention financière avec la Région Bretagne pour l'année 2025

97

DB_097_2025 Politique de lhabitat : Contribution au Fonds de Solidarité pour le Logement FSL 2025

98

DB_098_2025FIR INNOZH — Soutien 2025 au fonctionnement et à linvestissement

98

DB_098_2025FIR INNOZH — Soutien 2025 au fonctionnement et à linvestissement

99

DB_099_2025 ESRI CPER 2021 — 2027 Convention dapplication pour le site de Saint-Brieuc Volet ESRI Création d'un Learning Center et rénovation du bâtiment A » sur le Campus Mazier

99

DB_099_2025 ESRI CPER 2021 — 2027 Convention dapplication pour le site de Saint-Brieuc Volet ESRI Création d'un Learning Center et rénovation du bâtiment A » sur le Campus Mazier

100

DB_100_2025 Soutien à lentrepreneuriat étudiant 2025 PEPITE Bretagne

102

DB_102_2025 Politique insertion — Emploi : Subventions 1ère vague 2025 - Cité de lEmploi

103

DB_103_2025 Fonds de Solidarité Logement (FSL)-Participation de Saint-Brieuc Armor Agglomération - solidarité eau » au titre de l'année 2025

105

DB_105_2025 Fonds de concours — Convention travaux de restructuration du réseau deaux pluviales rues André Malraux, Jean Moulin et "Plaine du Verger"

105

DB_105_2025 Fonds de concours — Convention travaux de restructuration du réseau deaux pluviales rues André Malraux, Jean Moulin et "Plaine du Verger"

106

DB_106_2025 Service commun "ALSH et activités des adolescents" : Participation 2025 au fonctionnement de la MJC de Quintin

108

DB_108_2025 Convention annuelle dapplication 2025 avec lAgence Locale de lÉnergie et du Climat du Pays de Saint-Brieuc

108

DB_108_2025 Convention annuelle dapplication 2025 avec lAgence Locale de lÉnergie et du Climat du Pays de Saint-Brieuc

109

DB_109_2025 Tarif 2025 de vente de chaleur - réseau de chaleur de Brézillet

Environnement 2 délibérations
89

DB_089_2025 — Compte rendu des Décisions de Bureau du premier trimestre 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération

104

DB_104_2025 Application des Chartes Qualité ASTEE dans les projets d'investissements et de renouvellement de réseaux humides

Administration 2 délibérations
90

DB_090_2025 Compte rendu des Décisions du Président du premier trimestre 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération

2025

Approbation du procès — verbal de la séance précédente

Sport 2 délibérations
107

DB — 107-2025 Convention mandat-recettes-facture-transport BAT

107

DB — 107-2025 Convention mandat-recettes-facture-transport BAT

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Rénovation du parc locatif : mission SPS

2025

Rénovation du parc locatif : désignation cabinet diagnostic amiante

Ressources humaines 1 délibération
101

DB_101_2025 Personnel — Mise à disposition de personnel de droit privé dans le cadre de la lutte contre les algues vertes

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