Conseil municipal du 2025-05-15

Brie 15 mai 2025 32 délibérations
Document source

32

délibérations

23

Finances & Budget

2

Environnement

2

Administration

Résumé

Synthèse

32 délibérations - DB_093_2025 Harmonisation des grilles tarifaires Grand Public et Activités des piscines Aquabaie, Aquaval, Hélène Bouche - Rénovation du parc locatif : mission SPS - Approbation du procès-verbal de la séance précédente - Rénovation du parc locatif : désignation cabinet diagnostic amiante - DB_093_2025 Harmonisation des grilles tarifaires Grand Public et Activités des piscines Aquabaie, Aquaval, Hélène Bouche - DB-107-2025 Convention mandat-recettes-facture-transport BAT - DB_105_2025 Fonds de concours - Convention travaux de restructuration du réseau d'eaux pluviales rues André Malraux, Jea - DB_098_2025FIR INNOZH -Soutien 2025 au fonctionnement et à linvestissement - DB_108_2025 Convention annuelle dapplication 2025 avec l'Agence Locale de lÉnergie et du Climat du Pays de Saint-Brieuc - DB_099_2025 ESRI CPER 2021-2027 Convention dapplication pour le site de Saint-Brieuc Volet ESRI Création dun Learnin - DB_096_2025 Espace Info Habitat : signature dune convention financière avec la Région Bretagne pour lannée 2025 - DB_095_2025 Politique de lhabitat : Subvention 2025 à lassociation SILLAGE - DB_108_2025 Convention annuelle dapplication 2025 avec l'Agence Locale de lÉnergie et du Climat du Pays de Saint-Brieuc - DB_109_2025 Tarif 2025 de vente de chaleur - réseau de chaleur de Brézillet - DB_106_2025 Service commun "ALSH et activités des adolescents" : Participation 2025 au fonctionnement de la MJC de Quint - DB-107-2025 Convention mandat-recettes-facture-transport BAT - DB_105_2025 Fonds de concours - Convention travaux de restructuration du réseau d'eaux pluviales rues André Malraux, Jea - DB_097_2025 Politique de lhabitat : Contribution au Fonds de Solidarité pour le Logement FSL 2025 - DB_096_2025 Espace Info Habitat : signature dune convention financière avec la Région Bretagne pour lannée 2025 - DB_104_2025 Application des Chartes Qualité ASTEE dans les projets dinvestissements et de renouvellement de réseaux humi

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Délibérations (32)

💶 Finances & Budget 23 délibérations
92

DB_092_2025 Tour de France 2025 — Participation financière versée à la commune de Guerlédan-ville étape

93

DB_093_2025 Harmonisation des grilles tarifaires Grand Public et Activités des piscines Aquabaie, Aquaval, Hélène Boucher, Goelys, Ophéa et revalorisation de la grille tarifaire de la Patinoire

93

DB_093_2025 Harmonisation des grilles tarifaires Grand Public et Activités des piscines Aquabaie, Aquaval, Hélène Boucher, Goelys, Ophéa et revalorisation de la grille tarifaire de la Patinoire

93

DB_093_2025 Harmonisation des grilles tarifaires Grand Public et Activités des piscines Aquabaie, Aquaval, Hélène Boucher, Goelys, Ophéa et revalorisation de la grille tarifaire de la Patinoire

94

DB_094_2025 Solde de la subvention de fonctionnement 2025 à la Fédération Ti Ar Vro / Telenn

95

DB_095_2025 Politique de lhabitat : Subvention 2025 à lassociation SILLAGE

95

DB_095_2025 Politique de lhabitat : Subvention 2025 à lassociation SILLAGE

96

DB_096_2025 Espace Info Habitat : signature dune convention financière avec la Région Bretagne pour lannée 2025

96

DB_096_2025 Espace Info Habitat : signature dune convention financière avec la Région Bretagne pour lannée 2025

97

DB_097_2025 Politique de lhabitat : Contribution au Fonds de Solidarité pour le Logement FSL 2025

98

DB_098_2025FIR INNOZH — Soutien 2025 au fonctionnement et à linvestissement

98

DB_098_2025FIR INNOZH — Soutien 2025 au fonctionnement et à linvestissement

99

DB_099_2025 ESRI CPER 2021 — 2027 Convention dapplication pour le site de Saint-Brieuc Volet ESRI Création dun Learning Center et rénovation du bâtiment A » sur le Campus Mazier

99

DB_099_2025 ESRI CPER 2021 — 2027 Convention dapplication pour le site de Saint-Brieuc Volet ESRI Création dun Learning Center et rénovation du bâtiment A » sur le Campus Mazier

100

DB_100_2025 Soutien à lentrepreneuriat étudiant 2025 PEPITE Bretagne

102

DB_102_2025 Politique insertion — Emploi : Subventions 1ère vague 2025 - Cité de lEmploi

103

DB_103_2025 Fonds de Solidarité Logement (FSL)-Participation de Saint-Brieuc Armor Agglomération - solidarité eau » au titre de lannée 2025

105

DB_105_2025 Fonds de concours — Convention travaux de restructuration du réseau d'eaux pluviales rues André Malraux, Jean Moulin et "Plaine du Verger"

105

DB_105_2025 Fonds de concours — Convention travaux de restructuration du réseau d'eaux pluviales rues André Malraux, Jean Moulin et "Plaine du Verger"

106

DB_106_2025 Service commun "ALSH et activités des adolescents" : Participation 2025 au fonctionnement de la MJC de Quintin

108

DB_108_2025 Convention annuelle dapplication 2025 avec l'Agence Locale de lÉnergie et du Climat du Pays de Saint-Brieuc

108

DB_108_2025 Convention annuelle dapplication 2025 avec l'Agence Locale de lÉnergie et du Climat du Pays de Saint-Brieuc

109

DB_109_2025 Tarif 2025 de vente de chaleur - réseau de chaleur de Brézillet

🌱 Environnement 2 délibérations
89

DB_089_2025 — Compte rendu des Décisions de Bureau du premier trimestre 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération.

104

DB_104_2025 Application des Chartes Qualité ASTEE dans les projets dinvestissements et de renouvellement de réseaux humides

🏛️ Administration 2 délibérations
90

DB_090_2025 Compte rendu des Décisions du Président du premier trimestre 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération.

2025

Approbation du procès — verbal de la séance précédente

Sport 2 délibérations
107

DB — 107-2025 Convention mandat-recettes-facture-transport BAT

107

DB — 107-2025 Convention mandat-recettes-facture-transport BAT

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Rénovation du parc locatif : mission SPS

2025

Rénovation du parc locatif : désignation cabinet diagnostic amiante

👥 Ressources humaines 1 délibération
101

DB_101_2025 Personnel — Mise à disposition de personnel de droit privé dans le cadre de la lutte contre les algues vertes

WEB megalis:2025:31055:2025-05-15
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