3 avril 2025

Cfu CCAS 2024

DB_049_2025 Approbation du Budget Primitif 2025 : Budget principal et budgets annexes

DB_050_2025 Taux de fiscalité 2025 (THRS, TFB et TFNB)-ETAT FISCAL 1259-2025-EPCI

DB 050 2025 Taux de fiscalité 2025 (THRS, TFB et TFNB)

DB 051 2025 Taxe GEMAPI — Fixation du produit 2025

DB_052_2025 Taux de Taxe dEnlèvement des Ordures Ménagères pour 2025-ETAT FISCAL 1259-2025-TEOM

DB_052_2025 Taux de Taxe dEnlèvement des Ordures Ménagères pour 2025

DB_053_2025 Taux de Cotisation Foncière des Entreprises pour 2025

DB_054_2025 Mise en réserve d'une fraction du taux 2025 de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) au titre du dispositif de capitalisation

DB_055_2025 Instauration de la taxe dhabitation sur les logements vacants à compter du 1er janvier 2026

DB_055_2025 Approbation du Budget Primitif 2025 : Budget principal et budgets annexes

DB_056_2025 Convention daccès au bouquet de services numériques du Syndicat Mixte Mégalis Bretagne

DB_056_2025 Convention daccès au bouquet de services numériques du Syndicat Mixte Mégalis Bretagne

DB_059_2025 Avenant à la convention de partenariat pour l'acquisition, la gestion et la diffusion d'un fond de plan commun en Côtes dArmor avec le SDE 22

Subvention garderie — Ecole Sainte Jeanne dArc - Brielles

Subvention solidarité vitréenne

Affectation du résultat 2024

Approbation du compte de gestion 2024

DB_058_2025 RESAH_Avenant à laccord — cadre « solution dimpression, de numérisation, de gestion documentaire et des courriers »

DB_058_2025 RESAH_Avenant à laccord — cadre « solution dimpression, de numérisation, de gestion documentaire et des courriers »

Renouvellement bouquet de services numériques Mégalis - 2025-2029

DB_057_2025 Création d'une commission dhomologation des téléservices

DB_057_2025 Création d'une commission dhomologation des téléservices

Location terres et jardin 2025

Approbation du procès — verbal de la séance précédente