Conseil municipal du 2025-04-03

Brie 3 avril 2025 25 délibérations
Document source

25

délibérations

18

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

25 délibérations - DB_052_2025 Taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour 2025-ETAT FISCAL 1259-2025-TEOM - DB_050_2025 Taux de fiscalité 2025 (THRS, TFB et TFNB)-ETAT FISCAL 1259-2025-EPCI - Subvention garderie - Ecole Sainte Jeanne d'Arc - Brielles - Renouvellement bouquet de services numériques Mégalis - 2025-2029 - Location terres et jardin 2025 - Subvention solidarité vitréenne - Affectation du résultat 2024 - Approbation du compte de gestion 2024 - Approbation du procès-verbal de la séance précédente - DB_059_2025 Avenant à la convention de partenariat pour lacquisition, la gestion et la diffusion dun fond de plan commun - DB_058_2025 RESAH_Avenant à l'accord-cadre « solution dimpression, de numérisation, de gestion documentaire et des courr - DB_057_2025 Création dune commission dhomologation des téléservices - DB_056_2025 Convention daccès au bouquet de services numériques du Syndicat Mixte Mégalis Bretagne - DB_058_2025 RESAH_Avenant à l'accord-cadre « solution dimpression, de numérisation, de gestion documentaire et des courr - DB_054_2025 Mise en réserve dune fraction du taux 2025 de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) au titre du disposit - DB_053_2025 Taux de Cotisation Foncière des Entreprises pour 2025 - DB_052_2025 Taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour 2025 - DB_051_2025 Taxe GEMAPI - Fixation du produit 2025 - DB_050_2025 Taux de fiscalité 2025 (THRS, TFB et TFNB) - DB_049_2025 Approbation du Budget Primitif 2025 : Budget principal et budgets annexes

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 18 délibérations
1

CFU CCAS 2024

49

DB_049_2025 Approbation du Budget Primitif 2025 : Budget principal et budgets annexes

50

DB_050_2025 Taux de fiscalité 2025 (THRS, TFB et TFNB)-ETAT FISCAL 1259-2025-EPCI

50

DB_050_2025 Taux de fiscalité 2025 (THRS, TFB et TFNB)

51

DB_051_2025 Taxe GEMAPI — Fixation du produit 2025

52

DB_052_2025 Taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour 2025-ETAT FISCAL 1259-2025-TEOM

52

DB_052_2025 Taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour 2025

53

DB_053_2025 Taux de Cotisation Foncière des Entreprises pour 2025

54

DB_054_2025 Mise en réserve dune fraction du taux 2025 de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) au titre du dispositif de capitalisation

55

DB_055_2025 Instauration de la taxe dhabitation sur les logements vacants à compter du 1er janvier 2026

55

DB_055_2025 Approbation du Budget Primitif 2025 : Budget principal et budgets annexes

56

DB_056_2025 Convention daccès au bouquet de services numériques du Syndicat Mixte Mégalis Bretagne

56

DB_056_2025 Convention daccès au bouquet de services numériques du Syndicat Mixte Mégalis Bretagne

59

DB_059_2025 Avenant à la convention de partenariat pour lacquisition, la gestion et la diffusion dun fond de plan commun en Côtes dArmor avec le SDE 22

2025

Subvention garderie — Ecole Sainte Jeanne d'Arc - Brielles

2025

Subvention solidarité vitréenne

2025

Affectation du résultat 2024

2025

Approbation du compte de gestion 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
58

DB_058_2025 RESAH_Avenant à l'accord — cadre « solution dimpression, de numérisation, de gestion documentaire et des courriers »

58

DB_058_2025 RESAH_Avenant à l'accord — cadre « solution dimpression, de numérisation, de gestion documentaire et des courriers »

2025

Renouvellement bouquet de services numériques Mégalis - 2025-2029

📄 Autres decisions 2 délibérations
57

DB_057_2025 Création dune commission dhomologation des téléservices

57

DB_057_2025 Création dune commission dhomologation des téléservices

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Location terres et jardin 2025

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance précédente

WEB megalis:2025:31055:2025-04-03
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