31 mars 2025

CM 31/03/25 — N° 39 - Confédération Paysanne - Logement - Participation de la Ville et du Département Convention et avenant

CM 31/03/25 — N° 31 - Jeunesse - Subventions 2025 (fonctionnement et exceptionnelle) - 1ère tranche

CM 31/03/25 — N° 23 - Aide à l'implantation commerciale - Attributions et renouvellement - Année 2025

CM 31/03/25 — N° 10 - Sport - Dispositif Sport à l'école - Année scolaire 2024-2025 Subventions 2025 (exceptionnelles) - 2ème tranche

CM 31/03/25 — N° 8 - Vie associative - Subventions 2025 (fonctionnement, exceptionnelles et investissements) - 1ère tranche

CM 31/03/25 — N° 20 - Tarifs 2025 - Stationnement / Catalogue des services techniques - Tarification de la dotation en bacs à déchets pour les manifestations - Modifications

CM 31/03/25 — N° 19 - Solidarité internationale - Subventions 2025 (fonctionnement et exceptionnelle) et conventions-cadre

CM 31/03/25 — N° 18 - Associations à caractère social - Subventions 2025 (fonctionnement) - 1ère tranche et convention d'objectifs et de moyens

CM 31/03/25 — N° 17 - Santé-handicap - Subventions 2025 (fonctionnement et exceptionnelle)

CM 31/03/25 — N° 16 - Animation de la vie sociale et citoyenne - Fonds cohésion sociale, comités de quartier et Vert le Jardin - Subventions 2025 (fonctionnement et exceptionnelles) - 1ère tranche

CM 31/03/25 — N° 15 - Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Subvention 2025 (fonctionnement) - 1ère tranche - Association nationale des visiteurs des personnes sous main de ju

CM 31/03/25 — N° 14 - Associations patrimoniales et de cultures de Bretagne - Subventions 2025 (fonctionnement et exceptionnelles) - 1ère tranche

CM 31/03/25 — N° 13 - La Passerelle - Scène nationale - Subvention 2025 (fonctionnement) et avenant à la convention financière

CM 31/03/25 — N° 12 - Associations culturelles et équipes artistiques - Subventions 2025 (fonctionnement et exceptionnelles) - 1ère tranche et avenants aux conventions financières

CM 31/03/25 — N° 11 - Enfance - Subventions 2025 (fonctionnement et exceptionnelles), convention d'objectifs et de moyens et convention financière

CM 31/03/25 — N° 5 - Budget annexe des pompes funèbres - Service extérieur - Budget primitif 2025

CM 31/03/25 — N° 4 - Budget annexe des parkings - Budget primitif 2025

CM 31/03/25 — N° 2 - Budget principal Ville - Budget primitif 2025

CM 31/03/25 — N° 9 - Sport - Subventions 2025 (fonctionnement, exceptionnelles et investissement) - 1ère tranche - Conventions d'objectifs et de moyens 2025-2028 et conventions financières

CM 31/03/25 — N°7 - Vie associative - Aide à lemploi associatif - Subventions 2025 (fonctionnement)

CM 31/03/25 — N° 6 - Vie associative - Associations multisecteurs - Subventions 2025 (fonctionnement, exceptionnelle et aide à lemploi associatif) et conventions d'objectifs et de moyens 2025-2028 (D

CM 31/03/25 — N° 3 - Fiscalité locale - Vote des taux 2025

CM 31/03/25 — N° 30 - Réfection de louvrage canalisant le Douvenant - Rue de Paris - Convention de maîtrise douvrage unique - Avenant

CM 31/03/25 — N° 29 - Déconstruction partielle de l'école primaire Balzac et du bâtiment CAP Couleurs - Réemploi des matériaux

CM 31/03/25 — N° 25 - Plan local de lhabitat (PLH) intercommunal - Avis de la Ville

CM 31/03/25 — N° 22 - Redynamisation de lhyper-centre commerçant - Concession d'aménagement - Approbation du compte-rendu annuel 2023-2024 et avenant n° 3

CM 31/03/25 — N° 26 - Centres sociaux - Transfert de gestion - Accord de méthode

CM 31/03/25 — N° 24 - Opération programmée damélioration de lhabitat - Renouvellement urbain (OPAH RU) - Convention

CM 31/03/25 — N° 21 - Opération de revitalisation du territoire (ORT) de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Ingénierie de mise en uvre - Convention

CM 31/03/25 — N° 36 - Personnel École des Beaux-Arts - Service civique

CM 31/03/25 — N° 35 - Personnel - Modification du Tableau des Effectifs

CM 31/03/25 — N° 28 - Cuisine centrale - Portage à domicile - Fourniture de repas au Groupement de coopération sociale et médico-sociale - Renouvellement de la convention

CM 31/03/25 — N° 27 - Cuisine centrale - Fourniture de repas au Trait dUnion - Convention avec le Centre communal daction sociale (CCAS)

CM 31/03/25 — N° 38 - Préservation des chauves-souris - Groupe mammalogique Breton - Charte dadhésion

CM 31/03/25 — N° 37 - Règlement général de protection des données (RGPD) Délégué à la protection des données (DPD) Désignation du Centre de gestion des Côtes dArmor - Renouvellement

CM 31/03/25 — N° 34 - Bibliothèques : don de collections patrimoniales et création du fonds "Famille André Le Milinaire"

CM 31/03/25 — N° 33 - Complexe sportif Hélène Boucher - Projet multisport - Projet et financement Conventions de partenariat

CM 31/03/25 — N° 32 - Jeunesse - Promeneur du Net - Convention de partenariat - Avenant

CM 31/03/25 — N° 1 - Modification du tableau du Conseil municipal - Procès-verbal dinstallation d'un conseiller municipal suite à démission