13 mars 2025

DB 027 2025 Rapport d'orientations budgétaires 2025

DB 027 2025 Rapport d'orientations budgétaires 2025

DB_028_2025 7 Bis — Création de tarifs à compter du 1er avril 2025

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DB_031_2025 Attribution d'une aide complémentaire à l'opération « Place de la Cité » à Saint-Brieuc

DB_036_2025 Tarification — Redevances et charges Occupation des locaux de lEspace Initiatives Emploi

Tarification — Redevances et charges Occupation des locaux de lEspace Initiatives Emploi

Db 036 2025

DB_037_2025 Convention de partenariat avec le CH2P pour le financement du « Centre de santé»

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DB_038_2025 Projet Territorial de Santé Commune de Saint-Brieuc Aide à à l'acquisition de matériels médicaux, pour linstallation de professionnels de santé salariés

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DB_039_2025 Projet Territorial de Santé commune de Pordic - Aide à la réalisation de travaux de la maison médicale, pour linstallation de professionnels de santé libéraux

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DB_043_2025 Réseau des TUB : Réforme d'un autobus et vente d'un minibus avec sortie du parc

DB_044_2025 Tarification Sociale de l'Eau 2025 Répartition annuelle par commune de laide eau

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DB_029_2025 Programme Local de lHabitat (PLH) 2025-2031 : 1er arrêt

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DB_030_2025 Espace Info Habitat : signature d'une convention de Pacte Territorial avec lANAH (2025-2029)

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DB_031_2025 Attribution d'une aide complémentaire à l'opération « Place de la Cité » à Saint-Brieuc

DB_032_2025 Signature de la convention dOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) multi-sites sur les centres anciens de Quintin et Saint-Brieuc (2025-2030)

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DB_033_2025 Autorisation de signature du marché relatif à lOpération dAmélioration de lHabitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi-sites portant sur les centres villes de Quintin et Saint-Brieuc

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DB_045_2025 Groupement de commandes avec Lamballe Terre et Mer pour la passation du marché de ramassage, chargement et transport des algues vertes

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DB_047_2025 Droit de Préemption Urbain : retrait de la délégation accordée à la Commune de Saint-Brieuc sur 1 parcelle située 27 rue du Vieux Séminaire, à Saint-Brieuc

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DB_048_2025 Droit de Préemption Urbain : délégation ponctuelle à lÉtablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) sur 1 parcelle située 27 rue du Vieux Séminaire, à Saint-Brieuc

DB_034_2025 Adoption des nouveaux statuts du Syndicat Mixte du Grand Légué

DB_034_2025 Adoption des nouveaux statuts du Syndicat Mixte du Grand Légué

DB_040_2025 Convention de mandat avec lADEME pour la gestion déléguée du fonds chaleur et convention dattribution des aides avec les porteurs de projets

DB_040_2025 Convention de mandat avec lADEME pour la gestion déléguée du fonds chaleur et convention dattribution des aides avec les porteurs de projets

DB_041_2025 Modification de la convention de contribution financière des porteurs de projets aux études de faisabilité chaleur renouvelable réalisées par Saint-Brieuc Armor Agglomération

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DB_046_2025 Contrat Territorial « Baie de Saint-Brieuc »- 2022-2024 Prolongation 2025

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DB 026 2025 Approbation du procès verbal du 6 février 2025

DB 026 2025 Approbation du procès verbal du 6 février 2025

DB_035_2025 Convention avec la Chambre des Métiers et de lArtisanat de Bretagne pour la mise en place d'un parcours Responsabilité Sociétale des Entreprises à lattention des TPE et PME du territoire

DB_035_2025 Convention avec la Chambre des Métiers et de lArtisanat de Bretagne pour la mise en place d'un parcours Responsabilité Sociétale des Entreprises à lattention des TPE et PME du territoire

DB_042_2025 Actualisation du règlement du service Roulibre et modification de la grille tarifaire

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DB_043_2025 Réseau des TUB : Réforme d'un autobus et vente d'un minibus avec sortie du parc