Conseil municipal du 2025-02-28

Brie 28 février 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - DC_018_2025-Prise en charge règlement de sinistre - DC_017_2025-Renouvellement de la convention de Prestation de service Parc Auto entre la Ville de SB et SBAA - DC_014_2025-Acquisition dun bassin dorage à Terres dArmor Habitat - DC_013_2025-Cession des parcelles cadastrées section D n° 1973, 1974, 1980, 1966, 1967 et 1968 - DC_012_2025-Signature de la convention de partenariat avec le Centre Hospitalier de Saint-Brieuc - DC_011_2025-Convention de partenariat avec le CD dispositif des clauses dinsertion - DC_010-2025-Conventions de partenariat avec les bailleurs sociaux - DC_009-2025-Garantie de lemprunt n° 164267 - DC_016_2025-Avenant n°1  participation financière réhabilitation refoulement de Castello - DC_015-2025-Acquisitions de garages au 9 Boulevard Charner

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
9

DC_009 — 2025-Garantie de lemprunt n° 164267

10

DC_010 — 2025-Conventions de partenariat avec les bailleurs sociaux

11

DC_011_2025 — Convention de partenariat avec le CD dispositif des clauses dinsertion

12

DC_012_2025 — Signature de la convention de partenariat avec le Centre Hospitalier de Saint-Brieuc

14

DC_014_2025 — Acquisition dun bassin dorage à Terres dArmor Habitat

16

DC_016_2025 — Avenant n°1  participation financière réhabilitation refoulement de Castello

💶 Finances & Budget 3 délibérations
15

DC_015 — 2025-Acquisitions de garages au 9 Boulevard Charner

17

DC_017_2025 — Renouvellement de la convention de Prestation de service Parc Auto entre la Ville de SB et SBAA

18

DC_018_2025 — Prise en charge règlement de sinistre

🌱 Environnement 1 délibération
13

DC_013_2025 — Cession des parcelles cadastrées section D n° 1973, 1974, 1980, 1966, 1967 et 1968

WEB megalis:2025:31055:2025-02-28
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