Conseil municipal du 2025-02-06

DB_004_2025 Versement d'une avance pour répondre à un besoin de trésorerie de la technopole Innozh-ajut budget GIE

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DB — 008-2025 ESRI CPER 2021-2027 Convention dapplication pour le site de Saint-Brieuc Volet ESRI Création dun Learning Center et rénovation du bâtiment A » sur le Campus Mazier

DB — 012-2025 Tarif vente plaquettes bois

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DB_020_2025 Hippodrome de la Baie — Avenant n°6 portant prorogation de la durée du contrat d'affermage relatif à l'exploitation du restaurant de l'Hippodrome avec l'entreprise "Traiteur Briochin"

DB_025_2025 Tour de France 2025 — Convention de partenariat avec la société ASO (Amaury Sport Organisation)

DB — 002-2025 Compte R endu decisions Bureau 4T2024

DB — 009-2025 Retrait 01-01-25 Dinan Agglo-perimetre syndical KERVAL

DB — 010-2025 Convention traitement algues vertes avec KERVAL

DB_011_2025 Mise en place et en service dune autoconsommation collective sur la centrale solaire photovoltaïque du pôle enfance de Quintin

Information sur les Zones dAccélération des Energies Renouvelables

DB_016_2025 Convention entre Saint — Brieuc Armor Agglomération et Leff Armor Communauté pour le transit et le traitement des eaux usées de la commune de Plerneuf sur le système dassainissement du Légué

DB_014_2025 Convention relative à lingénierie de mise en uvre de lopération de revitalisation du territoire de SBAA sur les périmètres concernés et des programmes dactions Petites Villes de Demain.

DB_015_2025 Autorisation de signature de laccord cadre à bons de commande portant sur les diagnostics des réseaux humides sur le territoire de Saint Brieuc Armor Agglomération

DB_021_2025 PLU de Saint — Brieuc : approbation de la modification simplifiée n°7

DB_022_2025 PLU de Langueux : approbation de la modification n°2

DB_023_2025 Droit de Préemption Urbain : retrait de la délégation accordée à la Commune dYFFINIAC sur quatorze parcelles situées secteur rue de Penthièvre / rue des Écoles à YFFINIAC

DB_024_2025 Droit de Préemption Urbain : délégation ponctuelle à lÉtablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) sur quatorze parcelles situées secteur rue de Penthièvre / rue des Écoles à YFFINIAC

DB_005_2025 Personnel — Participation prévoyance

Personnel — Ratios d'avancement des Lignes Directrices de Gestion

DB — 007-2025 Personnel-recrutements agents saisonniers

DB_001_2025 Proces verbal conseil 19-12-2025

DB — 003-2025 Compte Rendu décisions Président 4T2025

DB_019_2025 Fusion des règlements de Transports à la Demande DOMITUB, MOBITUB et PROXITUB et prolongation de l'expérimentation du transport à la demande Domi'TUB