6 février 2025

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DB — 012-2025 Tarif vente plaquettes bois

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DB_014_2025 Convention relative à lingénierie de mise en uvre de l'opération de revitalisation du territoire de SBAA sur les périmètres concernés et des programmes dactions Petites Villes de Demain

DB_015_2025 Autorisation de signature de laccord cadre à bons de commande portant sur les diagnostics des réseaux humides sur le territoire de Saint Brieuc Armor Agglomération

DB_021_2025 PLU de Saint — Brieuc : approbation de la modification simplifiée n°7

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DB_023_2025 Droit de Préemption Urbain : retrait de la délégation accordée à la Commune dYFFINIAC sur quatorze parcelles situées secteur rue de Penthièvre / rue des Écoles à YFFINIAC

DB_024_2025 Droit de Préemption Urbain : délégation ponctuelle à lÉtablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) sur quatorze parcelles situées secteur rue de Penthièvre / rue des Écoles à YFFINIAC

DB 005 2025 Personnel — Participation prévoyance

Personnel — Ratios davancement des Lignes Directrices de Gestion

DB — 007-2025 Personnel-recrutements agents saisonniers

DB 001 2025 Proces verbal conseil 19-12-2025

DB — 003-2025 Compte Rendu décisions Président 4T2025

DB_019_2025 Fusion des règlements de Transports à la Demande DOMITUB, MOBITUB et PROXITUB et prolongation de lexpérimentation du transport à la demande DomiTUB