Conseil municipal du 2025-02-03
19
délibérations
5
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
4
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
CM 03/02/25 — N°15 - Exonération des droits de voirie - Année 2025
CM 03/02/25 — N°9 - Éducation artistique et culturelle - Subventions 2025 - 1ère tranche
CM 03/02/25 — N°2 - Budget vert - Point d'étape
CM 03/02/25 — N°1 - Débat dorientations budgétaires
CM 03/02/25 — N°10 - Vie associative - Subventions 2025 - Acomptes aux associations - Conventions financières
CM 03/02/25 — N°17 - Autorisation de stationnement longue durée - Syndicat des copropriétaires de l'Atrium - Convention
CM 03/02/25 — N°16 - Vente aux enchères de véhicules réformés et autres matériels - Année 2025
CM 03/02/25 — N°11 - École des Beaux-Arts - Parking inter-administratif - Réalisation d'une peinture murale - Convention de partenariat
CM 03/02/25 — N°14 - Cession - Lots de copropriété - Immeuble Hémera - 8 rue des Champs de Pies
CM 03/02/25 — N°7 - Personnel - Centre communal d'action sociale - Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville
CM 03/02/25 — N°6 - Personnel - Création demplois non-permanents - Accroissement saisonnier dactivité - Modalités de recrutement et de rémunération Année 2025
CM 03/02/25 — N°5 - Personnel - Indemnisation des fonctions itinérantes
CM 03/02/25 — N°4 - Personnel - Contrat collectif prévoyance - Évolution de la participation employeur
CM 03/02/25 — N°13 - Dénomination d'espaces publics
CM 03/02/25 — N°3 - Égalité femmes-hommes - Rapport sur la politique de la Ville - 2024-2025
CM 03/02/25 — N°12 - Mission d'étude - Architecture, villes territoires en transition - ANCT, ENSA de Paris et DDTM - Périmètre centre-ville / Gare - Convention
CM 03/02/25 — N°18 - SEML « Pompes funèbres intercommunales de la région de Saint-Brieuc » Exercice 2023 - Rapport des représentants de la Ville au sein du conseil dadministration
CM 03/02/25 — N°19 - Crématorium - Valorisation des déchets métalliques issus des crémations Liste des associations bénéficiaires Modification
CM 03/02/25 — N°8 - Écoles publiques briochines - Périmètres d'inscriptions scolaires - Année scolaire 2025-2026
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