3 février 2025

CM 03/02/25 — N°15 - Exonération des droits de voirie - Année 2025

CM 03/02/25 — N°9 - Éducation artistique et culturelle - Subventions 2025 - 1ère tranche

CM 03/02/25 — N°2 - Budget vert - Point détape

CM 03/02/25 — N°1 - Débat d'orientations budgétaires

CM 03/02/25 — N°10 - Vie associative - Subventions 2025 - Acomptes aux associations - Conventions financières

CM 03/02/25 — N°17 - Autorisation de stationnement longue durée - Syndicat des copropriétaires de lAtrium - Convention

CM 03/02/25 — N°16 - Vente aux enchères de véhicules réformés et autres matériels - Année 2025

CM 03/02/25 — N°11 - École des Beaux-Arts - Parking inter-administratif - Réalisation d'une peinture murale - Convention de partenariat

CM 03/02/25 — N°14 - Cession - Lots de copropriété - Immeuble Hémera - 8 rue des Champs de Pies

CM 03/02/25 — N°7 - Personnel - Centre communal daction sociale - Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville

CM 03/02/25 — N°6 - Personnel - Création d'emplois non-permanents - Accroissement saisonnier d'activité - Modalités de recrutement et de rémunération Année 2025

CM 03/02/25 — N°5 - Personnel - Indemnisation des fonctions itinérantes

CM 03/02/25 — N°4 - Personnel - Contrat collectif prévoyance - Évolution de la participation employeur

CM 03/02/25 — N°13 - Dénomination d'espaces publics

CM 03/02/25 — N°3 - Égalité femmes-hommes - Rapport sur la politique de la Ville - 2024-2025

CM 03/02/25 — N°12 - Mission détude - Architecture, villes territoires en transition - ANCT, ENSA de Paris et DDTM - Périmètre centre-ville / Gare - Convention

CM 03/02/25 — N°18 - SEML « Pompes funèbres intercommunales de la région de Saint-Brieuc » Exercice 2023 - Rapport des représentants de la Ville au sein du conseil dadministration

CM 03/02/25 — N°19 - Crématorium - Valorisation des déchets métalliques issus des crémations Liste des associations bénéficiaires Modification

CM 03/02/25 — N°8 - Écoles publiques briochines - Périmètres dinscriptions scolaires - Année scolaire 2025-2026