Conseil municipal du 2025-01-23

Brie 23 janvier 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - DM budget commune - DC_004_2025-Garantie de lemprunt n° 164878 - DC_007_2025-CONVENTION RELATIVE A L' APPROVISIONNEMENT EN CARBURANT DES VEHICULES DE SBAA - DC_006_2025-Protocole daccord transactionnel entre SBAA et La société d'assurance AXA - DC_005_2025-Protocole daccord transactionnel entre SBAA et  la commune de Saint-Julien - DC_003_2025-Garantie de lemprunt n° 162929 - DC_002_2025-Dérogation au guide des aides Habitat 2018 - DC_001_2025-Adoption du guide des aides habitat privé 2025 - DC_008_2025-Avenant de modification de la fréquence des analyses prévues dans la convention spéciale de déversement des

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
1

DC_001_2025 — Adoption du guide des aides habitat privé 2025

2

DC_002_2025 — Dérogation au guide des aides Habitat 2018

3

DC_003_2025 — Garantie de lemprunt n° 162929

4

DC_004_2025 — Garantie de lemprunt n° 164878

💶 Finances & Budget 4 délibérations
5

DC_005_2025 — Protocole daccord transactionnel entre SBAA et  la commune de Saint-Julien

6

DC_006_2025 — Protocole daccord transactionnel entre SBAA et La société d'assurance AXA

7

DC_007_2025 — CONVENTION RELATIVE A L' APPROVISIONNEMENT EN CARBURANT DES VEHICULES DE SBAA

20250120

DM budget commune

🌱 Environnement 1 délibération
8

DC_008_2025 — Avenant de modification de la fréquence des analyses prévues dans la convention spéciale de déversement des eaux usées

WEB megalis:2025:31055:2025-01-23
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