Conseil municipal du 2024-11-07

Brie 7 novembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

7

Autres decisions

3

Environnement

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Transfert de la compétence à caractère optionnel « Maintenance de léclairage public » (en complément de la compétence tr - DECHETS SAUVAGES - AMENDES - REMUNERATION AGENT RECENSEUR POUR RECENSEMENT POPULATION 2025 - PRESCRIPTION ELABORATION DU PLU - ENQUETE PUBLIQUE PROJET PARC EOLIEN CHENE DES CROIX SUR ILLIFAUT - COMMERCE - CONVENTION MORBIHAN ENERGIES - AMENAGEMENT HALLE ET ENVIRONNEMENT - APPROBATION CR SEANCE 27062024 - DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE - PROJET ECOLE

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

DECHETS SAUVAGES - AMENDES

2024

PRESCRIPTION ELABORATION DU PLU

2024

COMMERCE

2024

CONVENTION MORBIHAN ENERGIES

2024

APPROBATION CR SEANCE 27062024

2024

DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

2024

PROJET ECOLE

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Transfert de la compétence à caractère optionnel « Maintenance de léclairage public » (en complément de la compétence travaux déclairage public) au syndicat départemental dénergies du Morbihan (usuell

2024

ENQUETE PUBLIQUE PROJET PARC EOLIEN CHENE DES CROIX SUR ILLIFAUT

2024

AMENAGEMENT HALLE ET ENVIRONNEMENT

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

REMUNERATION AGENT RECENSEUR POUR RECENSEMENT POPULATION 2025

WEB megalis:2024:31055:2024-11-07
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