19 décembre 2024

DB_272_2024 Décision modificative — Budget Principal et Budgets annexes Gestion Immobilières des Entreprises et Transports

DB_273_2024 Autorisation douverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

DB_277_2024 Projet Territorial de Santé — Commune de Saint-Brieuc - Aide à la réalisation de travaux, pour linstallation de professionnels de santé salariés

DB 279 2024 Tarifs du Totem Baie de Saint-Brieuc

DB_281_2024 Politique de l'économie — subvention aux associations 2024

DB_282_2024 Enseignement Supérieur Conventions financières 2024-2027 relative au Campus Mazier

2025 Convention partenanriat SBAA — VSB-Ploufragan-TZCLD-ajout annexe financiere

DB_286_2024 Projet Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD) : subvention 2024 accordée à l'association Au Coeur de lEmploi conventionnée comme entreprise à but d'emploi

DB_287_2024 Politique Insertion et emploi : subvention Compagnons Bâtisseurs 2024

DB_294_2024 Tarifs des redevances et des prestations assurées pour les services d'eau potable et d'assainissement pour l'année 2025

DB_295_2024 Tarifs 2025 prestations mises en uvre par le service public de gestion des déchets

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DB 296 2024 Animation/Gestion 2024 — DLAL FEAMPA 2021-2027

Prix dachat de bois brut pour lapprovisionnement des chaufferies

DB_298_2024 Actualisation de la tarification des prestations réalisées par le Centre dExploitation Est de Saint-Brieuc Armor Agglomération

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DB_299_2024 Pôle Nautique Sud Goëlo — Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025

DB_302_2024Crèche Potes et Potiron Binic-Etables-Sur-Mer Adoption du plan de financement prévisionnel

DB_303_2024 Projet d'extension de la Maison des Solidarités à Binic-Etables-Sur-Mer - Adoption Plan de financement prévisionnel

DB 305 2025 Département de Mayotte — Aide durgence

Aurisation lioquider les dépenses

Acceptation fonds de concours entretien plan deau

Budget prévisionnel ALSH

Redevance assainissement collectif

Redevance eau potable prerformance réseaux

DB_278_2024 AP — CP-Réhabilitation du bâtiment Ex-Caf point détape et ajustement de lenveloppe et de lautorisation de programme et de crédits de paiement

DB_283_2024 Guide des aides habitat — orientations à compter de 2025

DB_284_2024 Espace Info Habitat : engagement à la signature d'une convention de Pacte Territorial avec lANAH (2025-2029)

DB_288_2024 Règlement Local de Publicité intercommunal : approbation

DB_289_2024 Création d'un service commun chargé de linstruction et du contrôle de la publicité extérieure

Db 290 2024

DB_291_2024 Droit de Préemption Urbain : délégation à lEPF pour les parcelles AE 153 et 154 situées au 19 Boulevard de Penthièvre à Yffiniac

Rapport triennal artificialisation des sols

DB_269_2024 Approbation du procès verbal du 14 novembre 2024

DB_275_2024 Validation du Pacte de cohérence territoriale avec la Région

Convention tripartite ALSH

DB_270_2024 Création du Syndicat Bretagne Mobilités- Adoption des statuts et règlements et désignation des représentants

DB_271_2024 Projet BreizhGo Express TER Armor Nord - Adoption du protocole de coopération et convention de financement avec la Région Bretagne

DB_304_2024 Présentation du rapport des élus Mandataires SPL Baie dArmor Transports année 2023

DB_280_2024 Actualisation des prix de vente de terrains sur les Zones d'Activités Economiques

Vente bien immobilier 16 allée de la prairie

Vente d'un bien immobilier 18 allée de la prairie

DB_292_2024 Route Départementale 222 — Contournement sud de Saint-Brieuc - Section Beaucemaine / le Sabot - Convention de déplacement des réseaux dalimentation d'eau potable et deaux usées

DB_293_2024 Règlement de service eau et règlement de service assainissement

DB_300_2024 Convention de transfert de gestion d'une dépendance au domaine public maritime au lit-dit « les Rosaires » sur le littoral de la commune de Plérin

DB 274 2024 Modification Tableau des Effectifs

Renouvellement mise à disposition du personnel

DB 276 2024 Création d'un service commun «Centre de santé»

Db 285 2024

DB_301_2024 Actualisation du Schéma Numérique - Adoption du Schéma Numérique Responsable