CM
10 mars 2026
Brie
4 délibérations
4
délibérations
3
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Finances & Budget
3 délibérations
2
Délibération n°02 — 2026 Portant Adoption de l'avenant à la convention avec le c'ollectif Handi-C'ap 22
3
Délibération n°03 — 2026 Portant Adoption de la convention Petit Bricolage entre le C'IAS SBAA et Saint-Brieuc Armor Agglomératio
13
Délibération n°13 — 2026 portant sur la mise en uvre du projet d'équipes s'emies-autonomes du service AIDE du C'IAS SBAA
Ressources humaines
1 délibération
1
Délibération n°01 — 2026 Portant sur la Modification du tableau des effectifs du C'IAS SBAA
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