Conseil municipal du 2024-11-19
18
délibérations
5
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
D_APPROB_PV22102024_AJOUT_POINT
D_RAPPORT_ACTIVITE_2023_SMPRB
D_ABNMT_2025_VIE_COMMUNALE
présentation du rapport d'activité 2023 du Smictom sud-est 35
synthèse 2023 pour l'exploitation de la station d'épuration
D_SOLLICITATION_FONDS_CONCOURS_CCBR_2024
D_PART_2023_2024_FRAIS_SCOLARITE_ECOLE_PUBLIQUE_ST_GREGOIRE
D_MODIF_REGIE_458_01_19112024
répartition 2024 des amendes de police 2023 liées à la sécurité routière
assainissement collectif contôle de raccordement obligatoire lors d'une vente et tarifs
D_CONVENTION_FGDON_2025_228
D_REFERENT_LUTTE_ESPECES_NUISIBLES
D_REGLEMENT_JARDIN_DU_SOUVENIR
convention de servitude Enedis
DIA parcelle AA 305
convention AMO pour l'étude de programmation urbaine préalable à l'aménagement du bourg
D_LDG_MISE_A_JOUR_2024
instauration d'un commpte épargne temps
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