10 octobre 2024

Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte Financier et Fiscal (PFF)

Enseignement Supérieur Participation financière à lExpérimentation Bretonne

Enseignement Supérieur Renouvellement de la convention Cnam Bretagne 2024-2027

CPER 21 — 27 - Convention dapplication pour le site de Saint-Brieuc Volet ESRI

ESRI CPER 2021 — 2027 Convention dapplication - Projet AMBIANSCE de lAnses Ploufragan

Fonds Innovation Recherche Actualisation des dispositifs de soutien à la Recherche Doctorale et Post Doctorale

Schéma Départemental de l'Enseignement Artistique - Avenant n°3 à la convention d'objectifs 2019-2021

Vie associative emplois associatifs locaux - Avenant n°1 à la convention de financement d'un emploi associatif co-financé par lAgglomération le Département la Société des Courses

Projet Territorial de Santé Aide à l'acquisition de matériels médicaux pour linstallation d'un médecin généraliste à SAINT-BRANDAN

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Projet Territorial de Santé — Yffiniac- Aide à la réalisation de travaux d'une maison médicale pour linstallation de professionnels de santé libéraux

Convention pour la mise en place d'un financement citoyen avec Collecticity pour le projet dombrière photovoltaïque du pôle de proximité de Ploeuc-LHermitage

Subvention à l'Association Vert le Jardin pour un projet datelier de maraîchage

Cité de lEmploi — 2ème vague 2024

Fonds de concours pour les travaux de renouvellement et de restructuration des réseaux deaux usées, deaux pluviales et d'eau potable pour limiter les inondations dans limpasse Louis Aragon sur la c

Aménagement d'une plateforme de ressuyage des algues vertes à Hillion

C'onditions d'exonération de la TEOM pour 2025

Instauration de lautorisation temporaire de changement dusage des locaux dhabitation en meublés touristiques sur la commune de Binic-Etables-sur-Mer

Nstauration de lautorisation temporaire de changement dusage des locaux dhabitation en meublés touristiques sur la commune de Binic-Etables-sur-Mer

L'ancement d'une Opération d'Amélioration de lHabitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi-s'ites portant sur les c'entres villes de Quintin et Saint-Brieuc - 2025 à 2029

Fourniture et mise en place d'un système de billettique et dopen payment pour le réseau des Transports Urbains Briochins de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Autorisation de signature du marché

PLU de Saint — Brieuc : approbation de la modification simplifiée n°8

Valorisation des boues pâteuses de la station dépuration du Légué Saint-Brieuc autorisation de signature du marché

GEMAPI — Convention de partenariat avec l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

Approbation du Plan de Prévention des Bruits dans lEnvironnement de SBAA

Approbation du procès verbal du 12 septembre 2024

Convention relative au transfert de patrimoine communal- Point dApport Volontaire

Tourisme Convention avec la commune de Binic-Etables-sur-Mer