Conseil municipal du 2024-10-10

Brie 10 octobre 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

17

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Instauration de lautorisation temporaire de changement dusage des locaux dhabitation en meublés touristiques sur la comm - Convention relative au transfert de patrimoine communal- Point d'Apport Volontaire - Conditions dexonération de la TEOM pour 2025 - Approbation du Plan de Prévention des Bruits dans l'Environnement de SBAA - GEMAPI-Convention de partenariat avec lUniversité de Bretagne Occidentale (UBO) - Aménagement dune plateforme de ressuyage des algues vertes à Hillion - Fonds de concours pour les travaux de renouvellement et de restructuration des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et - Valorisation des boues pâteuses de la station d'épuration du Légué Saint-Brieuc autorisation de signature du marché. - Tourisme Convention avec la commune de Binic-Etables-sur-Mer - PLU de Saint-Brieuc : approbation de la modification simplifiée n°8 - Cité de l'Emploi - 2ème vague 2024 - Fourniture et mise en place d'un système de billettique et d'open payment pour le réseau des Transports Urbains Briochin - Subvention à l'Association Vert le Jardin pour un projet d'atelier de maraîchage - ESRI CPER 2021-2027 Convention dapplication - Projet AMBIANSCE de lAnses Ploufragan - Convention pour la mise en place d'un financement citoyen avec Collecticity pour le projet dombrière photovoltaïque du - Lancement dune Opération dAmélioration de lHabitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi-sites portant sur les centre - nstauration de lautorisation temporaire de changement dusage des locaux dhabitation en meublés touristiques sur la commu - Projet Territorial de Santé - Yffiniac- Aide à la réalisation de travaux dune maison médicale pour linstallation de prof - Projet Territorial de Santé Aide à lacquisition de matériels médicaux pour linstallation dune médecin généraliste à SAI - Projet Territorial de Santé Aide à lacquisition de matériels médicaux pour linstallation dun médecin généraliste à SAIN

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 17 délibérations
209

Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte Financier et Fiscal (PFF).

210

Enseignement Supérieur Participation financière à lExpérimentation Bretonne

211

Enseignement Supérieur Renouvellement de la convention Cnam Bretagne 2024-2027

212

CPER 21 — 27 - Convention dapplication pour le site de Saint-Brieuc Volet ESRI

213

ESRI CPER 2021 — 2027 Convention dapplication - Projet AMBIANSCE de lAnses Ploufragan

214

Fonds Innovation Recherche Actualisation des dispositifs de soutien à la Recherche Doctorale et Post Doctorale

215

Schéma Départemental de lEnseignement Artistique - Avenant n°3 à la convention dobjectifs 2019-2021

216

Vie associative emplois associatifs locaux - Avenant n°1 à la convention de financement dun emploi associatif co-financé par l'Agglomération le Département la Société des Courses

218

Projet Territorial de Santé Aide à lacquisition de matériels médicaux pour linstallation dun médecin généraliste à SAINT-BRANDAN

219

Projet Territorial de Santé Aide à lacquisition de matériels médicaux pour linstallation dune médecin généraliste à SAINT-BRANDAN

220

Projet Territorial de Santé — Yffiniac- Aide à la réalisation de travaux dune maison médicale pour linstallation de professionnels de santé libéraux

223

Convention pour la mise en place d'un financement citoyen avec Collecticity pour le projet dombrière photovoltaïque du pôle de proximité de Ploeuc-LHermitage

224

Subvention à l'Association Vert le Jardin pour un projet d'atelier de maraîchage

226

Cité de l'Emploi — 2ème vague 2024

231

Fonds de concours pour les travaux de renouvellement et de restructuration des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable pour limiter les inondations dans l'impasse Louis Aragon sur la c

232

Aménagement dune plateforme de ressuyage des algues vertes à Hillion

235

Conditions dexonération de la TEOM pour 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
221

Instauration de lautorisation temporaire de changement dusage des locaux dhabitation en meublés touristiques sur la commune de Binic-Etables-sur-Mer

221

nstauration de lautorisation temporaire de changement dusage des locaux dhabitation en meublés touristiques sur la commune de Binic-Etables-sur-Mer

222

Lancement dune Opération dAmélioration de lHabitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi-sites portant sur les centres villes de Quintin et Saint-Brieuc - 2025 à 2029

225

Fourniture et mise en place d'un système de billettique et d'open payment pour le réseau des Transports Urbains Briochins de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Autorisation de signature du marché

227

PLU de Saint — Brieuc : approbation de la modification simplifiée n°8

230

Valorisation des boues pâteuses de la station d'épuration du Légué Saint-Brieuc autorisation de signature du marché.

🌱 Environnement 2 délibérations
233

GEMAPI — Convention de partenariat avec lUniversité de Bretagne Occidentale (UBO)

234

Approbation du Plan de Prévention des Bruits dans l'Environnement de SBAA

📄 Autres decisions 1 délibération
208

Approbation du procès verbal du 12 septembre 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
228

Convention relative au transfert de patrimoine communal- Point d'Apport Volontaire

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
229

Tourisme Convention avec la commune de Binic-Etables-sur-Mer

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