Conseil municipal du 2024-10-10
28
délibérations
17
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte Financier et Fiscal (PFF).
Enseignement Supérieur Participation financière à lExpérimentation Bretonne
Enseignement Supérieur Renouvellement de la convention Cnam Bretagne 2024-2027
CPER 21 — 27 - Convention dapplication pour le site de Saint-Brieuc Volet ESRI
ESRI CPER 2021 — 2027 Convention dapplication - Projet AMBIANSCE de lAnses Ploufragan
Fonds Innovation Recherche Actualisation des dispositifs de soutien à la Recherche Doctorale et Post Doctorale
Schéma Départemental de lEnseignement Artistique - Avenant n°3 à la convention dobjectifs 2019-2021
Vie associative emplois associatifs locaux - Avenant n°1 à la convention de financement dun emploi associatif co-financé par l'Agglomération le Département la Société des Courses
Projet Territorial de Santé Aide à lacquisition de matériels médicaux pour linstallation dun médecin généraliste à SAINT-BRANDAN
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Projet Territorial de Santé — Yffiniac- Aide à la réalisation de travaux dune maison médicale pour linstallation de professionnels de santé libéraux
Convention pour la mise en place d'un financement citoyen avec Collecticity pour le projet dombrière photovoltaïque du pôle de proximité de Ploeuc-LHermitage
Subvention à l'Association Vert le Jardin pour un projet d'atelier de maraîchage
Cité de l'Emploi — 2ème vague 2024
Fonds de concours pour les travaux de renouvellement et de restructuration des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable pour limiter les inondations dans l'impasse Louis Aragon sur la c
Aménagement dune plateforme de ressuyage des algues vertes à Hillion
Conditions dexonération de la TEOM pour 2025
Instauration de lautorisation temporaire de changement dusage des locaux dhabitation en meublés touristiques sur la commune de Binic-Etables-sur-Mer
nstauration de lautorisation temporaire de changement dusage des locaux dhabitation en meublés touristiques sur la commune de Binic-Etables-sur-Mer
Lancement dune Opération dAmélioration de lHabitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi-sites portant sur les centres villes de Quintin et Saint-Brieuc - 2025 à 2029
Fourniture et mise en place d'un système de billettique et d'open payment pour le réseau des Transports Urbains Briochins de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Autorisation de signature du marché
PLU de Saint — Brieuc : approbation de la modification simplifiée n°8
Valorisation des boues pâteuses de la station d'épuration du Légué Saint-Brieuc autorisation de signature du marché.
GEMAPI — Convention de partenariat avec lUniversité de Bretagne Occidentale (UBO)
Approbation du Plan de Prévention des Bruits dans l'Environnement de SBAA
Approbation du procès verbal du 12 septembre 2024
Convention relative au transfert de patrimoine communal- Point d'Apport Volontaire
Tourisme Convention avec la commune de Binic-Etables-sur-Mer
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