CM

11 septembre 2024

Brie 8 délibérations

8

délibérations

7

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 7 délibérations
20

Portant acceptation d'un don

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Portant acceptation d'un don

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Portant acceptation d'un don

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Portant acceptation d'un don

24

Portant acceptation d'un don

25

Portant validation des conventions relatives au fonds pour la modernisation et linvestissement en santé (FMIS) numérique 2024

26

Portant sur la décision modificative n°01-2024 pour lexécution du programme relatif à la gestion de la grappe numérique avec le Groupement et le CIAS SBAA désigné porteur du projet

Urbanisme & Travaux 1 délibération
19

Marché accord — cadre portant sur la fourniture de carburant avec cartes accréditives multi-enseignes et prestations associées

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