Conseil municipal du 2024-09-23

CM 23/09/24 — N°18 - Place de la Résistance - Syndicat départemental dénergie des Côtes d'Armor -Travaux dillumination et de rénovation de l'éclairage public

CM 23/09/24 — N°23 - ENEDIS - Conventions de servitude - Chemin de l'Écluse et rue du Commandant Le Conniat

CM 23/09/24 — N°19 - Travaux d'éclairage public par le Syndicat départemental d'énergie des Côtes d'Armor - Opérations de rénovation 2024 - Participation de la Ville

CM 23/09/24 — N°27 - Tarifs - Taxe locale sur la publicité extérieure

CM 23/09/24 — N°28 - Attractivité du centre-ville - Taxe sur les friches commerciales - Année 2025

CM 23/09/24 — N°31 - Garantie d'emprunt - COOPALIS - Programme location-accession Ville Bougault - Seize logements

CM 23/09/24 — N°10 - Vie associative - Subventions 2024 (exceptionnelles) - 3ème tranche

CM 23/09/24 — N°6 - Sport - Subventions 2024 (exceptionnelles) - 3ème tranche

CM 23/09/24 — N°9 - Associations culturelles et équipes artistiques - Subventions 2024 (fonctionnement et exceptionnelles) - 4ème tranche

CM 23/09/24 — N°8 - Éducation artistique et culturelle - Subventions 2024 - 2ème tranche

CM 23/09/24 — N°3 - Petite Enfance Ludothèque La Toupie Subvention Fonds publics et territoires - Convention avec la Caisse dallocations familiales des Côtes dArmor 2024-2028

CM 23/09/24 — N°21 - Plan local d'urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n° 8

CM 23/09/24 — N°25 - Centrale d'achat régionale "Breizh Achat" - Marchés de fourniture de denrées alimentaires - Adhésions

CM 23/09/24 — N°26 - Groupement d'achats 22 - Fourniture de denrées alimentaires - Renouvellement d'adhésion au groupement de commandes

CM 23/09/24 — N°29 - Travaux Étang de Robien - Marché de travaux hydraulique - Protocole d'accord de résiliation pour motif d'intérêt général

CM 23/09/24 — N°30 - Pompes Funèbres Intercommunales de la région de Saint-Brieuc - Rapport dinformation 2024 du délégataire Exercice 2023

CM 23/09/24 — N°17 - PEM TEO - TEO 3 - Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Avenant n° 5

CM 23/09/24 — N°16 - TEO 3B et 3C - Définition de l'Intérêt communautaire en matière de voirie

CM 23/09/24 — N°13 - Acquisition - Rue Balzac - Parcelle cadastrée CE n° 33

CM 23/09/24 — N°14 - Quartier Waron - Régularisations foncières avec Terres d'Armor Habitat

CM 23/09/24 — N°4 - Sport - Stade de la Hunaudaye - Création d'un terrain de football

CM 23/09/24 — N°32 - Installation et exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques - Convention d'occupation du domaine public - Modification

CM 23/09/24 — N°22 - Cession - Brézillet - Hall Kervizic

CM 23/09/24 — N°20 - Octroi de places de stationnement - Parking Octave Brilleaud - Convention de location très longue durée

CM 23/09/24 — N°7 - Conservatoire - Convention de partenariat au titre de l'enseignement musical - Année scolaire 2024-2025

CM 23/09/24 — N°11 - Fédération unie des auberges de jeunesse (FUAJ) - Auberge de jeunesse de la Ville Guyomard - Convention de mise à disposition des locaux

CM 23/09/24 — N°2 - Jeunesse Promeneurs du Net - Convention de partenariat - Renouvellement

CM 23/09/24 — N°1 - Jeunesse - Consultation jeunes consommateurs avancée

CM 23/09/24 — N°2 - Jeunesse Promeneurs du Net - Convention de partenariat - Renouvellement

CM 23/09/24 — N°15 - Dénomination d'espaces publics

CM 23/09/24 — N°12 - Action Cur de Ville - Site pilote quartier Gare - Groupement d'employeurs "SCET GE" - Adhésion, désignation du représentant de la Ville et mise à disposition d'un expert opératio

CM 23/09/24 — N°24 - Personnel - Modification du tableau des effectifs

CM 23/09/24 — N°5 - Sport - Stade Fred Aubert - Utilisation des infrastructures - Convention de partenariat