Conseil municipal du 2024-09-30

Brie 30 septembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Sollicitation de financements extérieurs pour le projet « Réalisation et mise en uvre dune stratégie dadaptation au chan - Avenant modificatif de la convention spéciale de déversement des eaux usées non domestiques au système de collecte commu - Indemnisation suite sinistre sur véhicule - Participation aux travaux de branchement à lassainissement collectif en partie privative consécutive à la révision du di - Sollicitation de financements extérieurs pour le projet dacquisition dun Médicobus - Accompagnement copropriétés à travers lOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat des Copropriétés dégradées - Acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 980, 1525, 1527, 1529, 1531 et 1534-AILES MARINES SAS (régularisation - DC_048_2024-Acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 980, 1525, 1527, 1529, 1531 et 1534-AILES MARINES SAS (ré

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
48

Acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 980, 1525, 1527, 1529, 1531 et 1534-AILES MARINES SAS (régularisation foncière)

48

DC_048_2024 — Acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 980, 1525, 1527, 1529, 1531 et 1534-AILES MARINES SAS (régularisation foncière)

49

Accompagnement copropriétés à travers lOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat des Copropriétés dégradées

💶 Finances & Budget 3 délibérations
50

Sollicitation de financements extérieurs pour le projet dacquisition dun Médicobus

52

Indemnisation suite sinistre sur véhicule

54

Sollicitation de financements extérieurs pour le projet « Réalisation et mise en uvre dune stratégie dadaptation au changement climatique »

🌱 Environnement 2 délibérations
51

Participation aux travaux de branchement à lassainissement collectif en partie privative consécutive à la révision du diagnostic de raccordement

53

Avenant modificatif de la convention spéciale de déversement des eaux usées non domestiques au système de collecte communautaire

WEB megalis:2024:31055:2024-09-30
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