CM

19 juin 2024

Brie 15 délibérations

15

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
11

Marché accord — cadre portant sur la location longue durée de véhicules Attribution et autorisation de signature des marchés

Aménagement du lotissement du Lomet validation de lavant projet

D'IA parcelle AA 62 s'ituée 4 allée de la Vallée de l'Ise

D'IA Parcelle AA 176 s'ituée 5 allée des Ifs

D'IA parcelle s'ection AA 271 s'ituée 7 rue d'A Haut

Finances & Budget 5 délibérations
14

Portant adoption du budget supplémentaire 2024 du budget Annexe SAAD du CIAS

15

Portant adoption du budget supplémentaire 2024 du budget Annexe SSIAD du CIAS

16

Portant adoption du budget supplémentaire 2024 du budget Annexe PORTAGE du CIAS

Choix du devis pour des travaux de réfection de la cage descalier du Presbytère

Taxe locale sur la publicité extérieure

Culture & Patrimoine 2 délibérations
17

Portant vente du batiment rue Saint — Thurian sur Quintin

Adhésion au groupement de propriétaires fonciers SDE35

Ressources humaines 2 délibérations
18

Portant modification et mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2024

Création d'un poste non permanent pour un recrutement s'aisonnier d'activité

Autres decisions 1 délibération

Participation à une opération dautoconsommation collective

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