Conseil municipal du 2024-07-08
Brie
8 juillet 2024
7 délibérations
7
délibérations
4
Sport
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- TEO tranche n° 3B Carrefour Saint-Jouan-SCI LA FONTAINE SAINT JOUAN.
- Sollicitation de financement par le Fonds d'intervention Maritime
- Cession des parcelles cadastrées section BK n° 404 et 405
- Restructuration dun poste de relèvement
- TEO tranche n° 3B Carrefour Saint-Jouan-copropriété
- TEO tranche n° 3B Carrefour Saint-Jouan-SCI LA FONTAINE SAINT JOUAN.
- TEO tranche n° 3B Carrefour Saint-Jouan-SCI BONNIER SAINT-MALO
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Sport
4 délibérations
39
TEO tranche n° 3B Carrefour Saint — Jouan-SCI BONNIER SAINT-MALO
40
TEO tranche n° 3B Carrefour Saint — Jouan-SCI LA FONTAINE SAINT JOUAN.
40
TEO tranche n° 3B Carrefour Saint — Jouan-SCI LA FONTAINE SAINT JOUAN.
41
TEO tranche n° 3B Carrefour Saint — Jouan-copropriété
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Finances & Budget
2 délibérations
42
Restructuration dun poste de relèvement
44
Sollicitation de financement par le Fonds d'intervention Maritime
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
43
Cession des parcelles cadastrées section BK n° 404 et 405
WEB
megalis:2024:31055:2024-07-08
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