Conseil municipal du 2024-06-27

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques Arrêt du projet

PLU de Saint — Brieuc : Prolongation de la concertation préalable dans le cadre de la procédure de modification simplifiée n°7

PLU de Ploufragan : approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°4

PLU de Saint — Quay Portrieux : approbation de la modification simplifiée n°2

Saint — Quay Portrieux Approbation de la convention de projet Urbain Partenarial (PUP) - projet immobilier du Tertre Breton - Approbation du programme des équipements publics et de leur financement - D

Saint — Quay Portrieux Approbation de la convention de projet Urbain Partenarial (PUP) pour le projet immobilier de la rue Duguesclin - Approbation du programme des équipements publics et de leur finan

LANGUEUX — SAINT-BRIEUC Instauration dun périmètre de préemption pour la protection des espaces naturels sensibles

Budget Principal et Budgets Annexes — Affectation des résultats de lexercice 2023

Budget Supplémentaire 2024 — Budget Principal et Budgets Annexes

Démarche BOOSTER LHABITAT — Attribution dune subvention exceptionnelle à Terres dArmor Habitat dans le cadre dopérations de logements locatifs sociaux

Politique de lhabitat : Subventions 2024 aux associations SILLAGE et ADIL

Dispositif d'aide à l'immobilier pour le maintien des derniers commerces de proximité dans les centres bourgs - fonds de concours d'investissement

Soutien pour le maintien de la dernière boulangerie apporté par Saint-Brieuc Armor Agglomération à la commune de Lantic Fonds de concours dinvestissement SBAA

Politique de l'Economie — subventions 2024

Politique Insertion et emploi : Demandes de subvention 2ème vague 2024

Renouvellement du groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires biologiques

Convention annuelle dapplication 2024 avec l'Agence Locale de lÉnergie et du Climat du Pays de Saint-Brieuc

Projet Territorial 0 — 30 ans : convention d'objectifs et de financement avec la CAF

Reconduction du dispositif de prise en charge des frais de transport des écoles primaires de l'ancien territoire de CAP4, cycles obligatoires des piscines, 2024-2025

Subvention à la Coopérative dinstallation en Agriculture Paysanne des Côtes dArmor (CIAP 22)

Création dun fonds de Prêt dHonneur local agricole (PHLA) Abondement du fonds par SBAA et Lamballe Terre et Mer Gestion par Initiative Armor

Tarification sociale de l'eau 2024

Taxe de séjour : Approbation des tarifs 2025

Ajout convention — Convention de mandat et formulaire de "due diligence" avec Ailes Marines pour obtenir des cofinancements dans le cadre de la stratégie 2023-2025 de la destination Baie de Saint-Brieuc

Convention de mandat et formulaire de "due diligence" avec Ailes Marines pour obtenir des cofinancements dans le cadre de la stratégie 2023-2025 de la destination Baie de Saint-Brieuc · Paimpol · Les

Approbation du procès verbal du 16 mai 2024

Convention "Bien Vivre Partout en Bretagne" - approbation avec la Région Bretagne

Enseignement Supérieur Stratégie Enseignement Supérieur, Recherche et Vie Étudiante 2024-2030

Demande d'autorisation simplifiée des systèmes d'endiguement pour la régularisation de la digue des Grèves à Langueux

Constitution dune commission de Délégation de Service Public pour les équipements de compétence de Saint Brieuc Armor Agglomération Désignation des délégués