Conseil municipal du 2024-06-06
18
délibérations
8
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Approbation du Compte de Gestion 2023 — Budget Principal et Budgets Annexes
Compte Administratif 2023 — Election Président(e) de séance
Adoption duAnnule et remplace db_124_2024 erronee- Compte Administratif 2023 - Budget Principal et Budgets Annexes
Adoption du Compte Administratif 2023 — Budget Principal et Budgets Annexes
Modification du dispositif Sport de Haut Niveau Amateur
éseau TUB : acquisition de véhicules articulés 2024 et 2025
Hippodrome de la Baie — Avenant n°6 - prorogation de la durée de la convention de gestion entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Société des Courses
FIR COM 2023 — 2027 Soutien INNOZH 2024
Plourhan Projet urbain de lAgribourg : instauration dun périmètre de zone daménagement différé.
Objectifs et financements de notre Service Public de la Rénovation de lHabitat en 2024 signature dune convention financière avec la Région Bretagne
Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux potables et usées autorisation de signature du marché.
Avenant n°1 à la convention opérationnelle d'actions foncières "Quintin-site de l'ancien hôpital et de ses abords" entre l'EPRB et SBAA
Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées par Saint-Brieuc Armor Agglomération Exercice 2023
Réseau TUB : Avenant N°3 au contrat OSP 2023 - 2032-AJOUT ANNEXES A L AVENANT 3
Réseau TUB : Avenant N°3 au contrat OSP 2023 - 2032
Personnel — Modification du Tableau des Effectifs
Lancement d'un Appel à projets hébergements touristiques légers et hébergements insolites
Classement du réseau de chaleur de Brézillet 2208C
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