Conseil municipal du 2024-06-06

Brie 6 juin 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Adoption duAnnule et remplace db_124_2024 erronee- Compte Administratif 2023 - Budget Principal et Budgets Annexes - Réseau TUB : Avenant N°3 au contrat OSP 2023 - 2032-AJOUT ANNEXES A L AVENANT 3 - FIR COM 2023-2027 Soutien INNOZH 2024 - Hippodrome de la Baie - Avenant n°6 - prorogation de la durée de la convention de gestion entre Saint-Brieuc Armor Agglo - Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux potables et usées autorisation de signature du marché. - Réseau TUB : Avenant N°3 au contrat OSP 2023 - 2032 - éseau TUB : acquisition de véhicules articulés 2024 et 2025 - Objectifs et financements de notre Service Public de la Rénovation de lHabitat en 2024 signature dune convention financ - Modification du dispositif Sport de Haut Niveau Amateur - Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées par Saint-Brieuc Armor Agglomération Exercice 2023 - Plourhan Projet urbain de lAgribourg : instauration dun périmètre de zone daménagement différé. - Classement du réseau de chaleur de Brézillet 2208C - Avenant n°1 à la convention opérationnelle d'actions foncières "Quintin-site de l'ancien hôpital et de ses abords" entre - Lancement d'un Appel à projets hébergements touristiques légers et hébergements insolites - Personnel - Modification du Tableau des Effectifs - Adoption du Compte Administratif 2023 - Budget Principal et Budgets Annexes - Compte Administratif 2023-Election Président(e) de séance - Approbation du Compte de Gestion 2023 - Budget Principal et Budgets Annexes

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
122

Approbation du Compte de Gestion 2023 — Budget Principal et Budgets Annexes

123

Compte Administratif 2023 — Election Président(e) de séance

124

Adoption duAnnule et remplace db_124_2024 erronee- Compte Administratif 2023 - Budget Principal et Budgets Annexes

124

Adoption du Compte Administratif 2023 — Budget Principal et Budgets Annexes

131

Modification du dispositif Sport de Haut Niveau Amateur

133

éseau TUB : acquisition de véhicules articulés 2024 et 2025

136

Hippodrome de la Baie — Avenant n°6 - prorogation de la durée de la convention de gestion entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Société des Courses

137

FIR COM 2023 — 2027 Soutien INNOZH 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
129

Plourhan Projet urbain de lAgribourg : instauration dun périmètre de zone daménagement différé.

132

Objectifs et financements de notre Service Public de la Rénovation de lHabitat en 2024 signature dune convention financière avec la Région Bretagne

135

Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux potables et usées autorisation de signature du marché.

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
127

Avenant n°1 à la convention opérationnelle d'actions foncières "Quintin-site de l'ancien hôpital et de ses abords" entre l'EPRB et SBAA

130

Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées par Saint-Brieuc Armor Agglomération Exercice 2023

Sport 2 délibérations
134

Réseau TUB : Avenant N°3 au contrat OSP 2023 - 2032-AJOUT ANNEXES A L AVENANT 3

134

Réseau TUB : Avenant N°3 au contrat OSP 2023 - 2032

👥 Ressources humaines 1 délibération
125

Personnel — Modification du Tableau des Effectifs

❤️ Social & Santé 1 délibération
126

Lancement d'un Appel à projets hébergements touristiques légers et hébergements insolites

🌱 Environnement 1 délibération
128

Classement du réseau de chaleur de Brézillet 2208C

WEB megalis:2024:31055:2024-06-06
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