CM

16 mai 2024

Brie 35 délibérations

35

délibérations

27

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

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Délibérations (35)

Finances & Budget 27 délibérations
88

ADEUPa : Avenant n°3 à la convention de partenariat 2021-2026

93

Entreprise Poly Process Solutions (PPS) — Cap Entreprises 2-Trégueux -Exonération d'un mois de loyer sur l'année 2024

94

C'ongrès n'ational de l'Association Générale des Enseignants des Ecoles Maternelles (AGEEM) - J'uillet 2024 - subvention

95

Partenariat avec la Chambre Régionale dAgriculture de Bretagne - Convention financière 2024

96

Salon de lagriculture des Côtes dArmor — Soutien financier - Edition 2024-nouvelle annexe

96

Salon de lagriculture des Côtes dArmor — Soutien financier - Edition 2024

97

Route des Terre — Neuvas 2024 -Subvention à l'association Route de Saint-Pierre et Miquelon

98

Fédération Ti Ar Vro / Telenn — solde de la subvention de fonctionnement 2024

99

Ecole de Musique Centre Armor — Tarifs pour l'année 2024-2025

100

GALPA "Baie de Saint — Brieuc" -Aide préparatoire - DLAL FEAMPA 2021-2027

101

FIR — CSTI - Convention de partenariat 2024 - 2026 Le Temps des Sciences

102

Fonds Innovation Recherche Soutien 2024 à la Recherche de lIUT de Saint-Brieuc

103

ES — Entrepreuneuriat Etudiant - Soutien 2024 PEPITE Bretagne

104

FIR — CSTI - Forum des Savoirs-soutien 2024

105

FIR — SBEC - Soutien à la création du 1er colloque international ONE HEALTH à Saint-Brieuc

106

Enseignement Supérieur SYGMA+ Travaux Beaufeuillage Tranche 2 - Avenant

107

Tourisme Convention avec la commune de Saint-Quay Portrieux

108

Tourisme Subventions 2024

109

Politique Insertion et emploi subventions dans le cadre du dispositif Cité de lEmploi

110

Convention Cadre Pluriannuelle SBAA — Cité des Métiers

113

ALSH et activités jeunesse du pôle de proximité de Quintin - participation 2024 au fonctionnement

114

Participation 2024 de Saint — Brieuc Armor Agglomération au Fonds de Solidarité Logement (FSL) - « solidarité eau »

115

Convention 2024 — mise en uvre du SAGE Argoat Trégor Goëlo par Saint Brieuc Armor Agglomération

118

Vente de paillage issu des résidus de production de plaquette bois énergie

119

Convention de partenariat sur la maitrise douvrage des études de résorption de la Grève des courses

120

Vivarmor — Subvention Apprenti 2024-2026

121

Vivarmor — subvention festival Natur'Armor 2024

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
89

Elaboration du SCoT du Pays de Saint — Brieuc : avis de SBAA sur le projet arrêté le 16 février 2024

89

Elaboration du SCoT du Pays de Saint — Brieuc : avis de SBAA sur le projet arrêté le 16 février 2024

90

PLU de Trégueux : approbation de la modification n°5

91

Projet Territorial de Santé : Guide des Aides Santé

111

Contrat de Ville 2024-2030

112

Avenant à la Convention cadre pluriannuelle Action Coeur de Ville (ACV) Opération de Revitalisation du Territoire de Saint-Brieuc-2e volet du programme ACV -2023 2026

Autres decisions 1 délibération
87

Approbation du procès verbal du 11 avril 2024

Sport 1 délibération
116

TEO 3 B Section Corderie / Pablo Neruda Mise à jour des coûts du Syndicat Départemental dÉnergie des Côtes dArmor pour lintervention préalable sur les réseaux secs

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