Conseil municipal du 2024-05-16

ADEUPa : Avenant n°3 à la convention de partenariat 2021-2026

Entreprise Poly Process Solutions (PPS) — Cap Entreprises 2-Trégueux -Exonération d'un mois de loyer sur l'année 2024

Congrès national de lAssociation Générale des Enseignants des Ecoles Maternelles (AGEEM) - Juillet 2024 - subvention

Partenariat avec la Chambre Régionale dAgriculture de Bretagne - Convention financière 2024

Salon de l'agriculture des Côtes d'Armor- Soutien financier - Edition 2024-nouvelle annexe

Salon de l'agriculture des Côtes d'Armor- Soutien financier - Edition 2024

Route des Terre — Neuvas 2024 -Subvention à lassociation Route de Saint-Pierre et Miquelon

Fédération Ti Ar Vro / Telenn — solde de la subvention de fonctionnement 2024

Ecole de Musique Centre Armor — Tarifs pour l'année 2024-2025

GALPA "Baie de Saint — Brieuc" -Aide préparatoire - DLAL FEAMPA 2021-2027

FIR — CSTI - Convention de partenariat 2024 - 2026 Le Temps des Sciences

Fonds Innovation Recherche Soutien 2024 à la Recherche de lIUT de Saint-Brieuc

ES — Entrepreuneuriat Etudiant - Soutien 2024 PEPITE Bretagne

FIR — CSTI - Forum des Savoirs-soutien 2024

FIR — SBEC - Soutien à la création du 1er colloque international ONE HEALTH à Saint-Brieuc

Enseignement Supérieur SYGMA+ Travaux Beaufeuillage Tranche 2 - Avenant

Tourisme Convention avec la commune de Saint-Quay Portrieux

Tourisme Subventions 2024

Politique Insertion et emploi subventions dans le cadre du dispositif Cité de lEmploi

Convention Cadre Pluriannuelle SBAA — Cité des Métiers

ALSH et activités jeunesse du pôle de proximité de Quintin - participation 2024 au fonctionnement

Participation 2024 de Saint — Brieuc Armor Agglomération au Fonds de Solidarité Logement (FSL) - « solidarité eau »

Convention 2024 — mise en uvre du SAGE Argoat Trégor Goëlo par Saint Brieuc Armor Agglomération

Vente de paillage issu des résidus de production de plaquette bois énergie

Convention de partenariat sur la maitrise d'ouvrage des études de résorption de la Grève des courses

Vivarmor — Subvention Apprenti 2024-2026

Vivarmor — subvention festival Natur'Armor 2024

Elaboration du SCoT du Pays de Saint — Brieuc : avis de SBAA sur le projet arrêté le 16 février 2024

Elaboration du SCoT du Pays de Saint — Brieuc : avis de SBAA sur le projet arrêté le 16 février 2024

PLU de Trégueux : approbation de la modification n°5

Projet Territorial de Santé : Guide des Aides Santé

Contrat de Ville 2024-2030

Avenant à la Convention cadre pluriannuelle Action Coeur de Ville (ACV) Opération de Revitalisation du Territoire de Saint-Brieuc-2e volet du programme ACV -2023 2026.

Approbation du procès verbal du 11 avril 2024

TEO 3 B Section Corderie / Pablo Neruda Mise à jour des coûts du Syndicat Départemental dÉnergie des Côtes dArmor pour lintervention préalable sur les réseaux secs