14 mars 2024

Agriculture Paysanne — Subvention 2024

Solidarité Paysans Bretagne — Subvention 2024

Tarification des locations des salles/bureaux pour les structures extérieures à lEspace Initiative Emploi

Rétrocession des canalisations AEP / EU / EP ainsi que du bassin pluvial rue des Alizés à Binic-Etables-sur-Mer

Convention c'adre de versement de fonds de c'oncours - Trégueux - renouvellement et restructuration des réseaux rues Auvergne et Pyrénées

Maison de la Baie à Hillion — Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec le Département des Côtes dArmor, "Maison Nature des Côtes dArmor" pour une durée de quatre ans, au 1er janvier 20

Vote du Compte de Gestion 2023

Affectation Resultat 2023

Convention de contribution financière des porteurs de projets aux études de faisabilité chaleur renouvelable réalisées par Saint-Brieuc Armor Agglomération

Stratégie Bocagère territoriale 2024-2027

Convention SBAA — Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) de Bretagne- participation au projet ECODO 2024 en faveur des économies d'eau pour les activités économiques

Projet de Plan de Prévention des Bruits dans lEnvironnement Procédure de consultation du public

Morbihan Energies — Realisation Disagnostic par Eclairage Public du Territoire avec Concours Bureau Etude

Restauration Scolaire — Choix Nouveau Prestataire Rentree Septembre 2024

Espace Info Habitat : lancement d'une nouvelle consultation sur l'animation du PIG Amélioration de lhabitat

Mise en uvre de la clause d'insertion sociale dans les marchés publics Actualisation des procédures

PLU de Ploufragan : approbation de la modification simplifiée n°2

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Plan Local Urbanisme

Renouvellement Adhesion Bruded

Vote Taux Imposition 2024

Approbation Cr Seance 24012024

Designation Secretaire de Seance

Personnel — Emplois sous contrat de droit privé

Personnel — Recrutement des saisonniers

Habilitation des agents à utiliser Aidant Connect, au titre de Saint-Brieuc Armor Agglomération

TEO 3C Ouest Section Boulevard de lAtlantique- Rue de Guernesey- Avenue des Plaines-Ville, TEO 3C Est Rue de la Solidarité - Rue Edmond Rostand - Rue de lAvenir et Parcs Relais « Plaines Ville » et «

Ecole la Ville aux Oies — Organisation Temps Scolaire Rentree Septembre 2024

Fonds Departemental Solidarite pour Logement