Conseil municipal du 2024-02-29
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AnnexePLUI SBAA23 — BIS_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation
AnnexePLUI SBAA27_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation
AnnexePLUI SBAA28_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation
AnnexePLUI SBAA29_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation
AnnexePLUI SBAA30_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation
AnnexePLUI SBAA31_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation
AnnexePLUI SBAA32_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation
AnnexePLUI SBAA33_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation
AnnexePLUI SBAA21_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation
AnnexePLUI SBAA19_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation
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AnnexePLUI SBAA8_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation
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AnnexePLUI SBAA6_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation
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AnnexePLUI SBAA2_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation
Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation
PLU de Binic — approbation de la modification simplifiée n°2
PLU Saint — Quay Portrieux : décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale concernant la modification simplifiée n°2
PLU de Saint — Quay Portrieux : modalités de mise à disposition de la modification simplifiée n°2
Marché dameublement Totem Baie de Saint — Brieuc,mobilier de réemploi, surcyclage, et reconditionnement-autorisation de signature dun Système dAcquisition Dynamique (SAD)
Carence SRU de Langueux : convention d'exercice du droit de préemption urbain délégué à l'EPF Bretagne
AnnexePLUI SBAA22_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation
Approbation du procès verbal du 16 novembre 2023
Approbation du procès verbal du 14 décembre 2023
Désignation des référents déontologues pour les élus locaux
Centre Hospitalier de Saint — Brieuc, Paimpol et Tréguier - désignation du second délégué au conseil de surveillance
Mise en place dun dispositif daccompagnement stratégique des Petites Entreprises
Partenariat 2024 — 2026 pour la campagne dattractivité «Tout vivre en Côtes dArmor »
Tarif 2024 de vente de chaleur — réseau de chaleur de Brézillet
Avenant n°1 — convention de mandat SPL B2A - projet de réhabilitation d'un bâtiment en atelier-relais - Tréveneuc
Rénovation énergétique de la patinoire — Validation du programme et approbation du coût du projet et du plan de financement prévisionnel
Subventions à lAssociation Vélo Utile
Compte rendu des décisions de bureau du deuxième semestre 2023 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération.
Partenariat avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays de Saint-Brieuc (ALEC): Convention cadre 2024-2027
Convention entre Saint — Brieuc Armor Agglomération et Lamballe Terre et Mer pour le transit deaux usées aux différents points localisés en limite géographique des deux collectivités
Adoption du rapport de situation comparée 2022 et point davancement du plan dactions pour légalité femmes-hommes 2024-2026
Personnel — Fixation des ratios pour les avancements de grade
Personnel — Modification du Tableau des Effectifs
Port du Légué Quai Armez Maison des Douanes vente dans le cadre dune concession à la Société Publique Locale Baie d'Armor Aménagement Quitus pour fin de travaux
Convention de mandat avec Baie dArmor Aménagement pour la construction dun atelier relais Commune de Ploeuc lHermitage Quitus pour fin de travaux
Compte rendu des décisions du Président du deuxième semestre 2023 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération.
Convention dObjectifs entre lOffice de Tourisme communautaire de la Baie de Saint-Brieuc et Saint-Brieuc Armor Agglomération-2024 à 2026
Covoiturage — convention dobjectifs partagés avec lassociation Ehop
Enseignement Supérieur Convention Cadre dObjectifs et de Moyens 2024 2027 avec l Université de Rennes et lUniversité Rennes 2
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