29 février 2024

AnnexePLUI SBAA23 — BIS_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

AnnexePLUI SBAA27_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

AnnexePLUI SBAA28_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

AnnexePLUI SBAA29_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

AnnexePLUI SBAA30_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

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Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

PLU de Binic — approbation de la modification simplifiée n°2

PLU Saint — Quay Portrieux : décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale concernant la modification simplifiée n°2

PLU de Saint — Quay Portrieux : modalités de mise à disposition de la modification simplifiée n°2

Marché dameublement Totem Baie de Saint — Brieuc,mobilier de réemploi, surcyclage, et reconditionnement-autorisation de signature d'un Système d'Acquisition Dynamique (SAD)

Carence SRU de Langueux : convention d'exercice du droit de préemption urbain délégué à lEPF Bretagne

AnnexePLUI SBAA22_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

Approbation du procès verbal du 16 novembre 2023

Approbation du procès verbal du 14 décembre 2023

Désignation des référents déontologues pour les élus locaux

Centre Hospitalier de Saint — Brieuc, Paimpol et Tréguier - désignation du second délégué au conseil de surveillance

Mise en place d'un dispositif daccompagnement stratégique des Petites Entreprises

Partenariat 2024 — 2026 pour la campagne dattractivité «Tout vivre en Côtes dArmor »

Tarif 2024 de vente de chaleur — réseau de chaleur de Brézillet

Avenant n°1 — convention de mandat SPL B2A - projet de réhabilitation d'un bâtiment en atelier-relais - Tréveneuc

Rénovation énergétique de la patinoire — Validation du programme et approbation du coût du projet et du plan de financement prévisionnel

Subventions à l'Association Vélo Utile

Compte rendu des décisions de bureau du d'euxième s'emestre 2023 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'Agglomération

Partenariat avec lAgence Locale de lEnergie et du Climat du Pays de Saint-Brieuc (ALEC): Convention cadre 2024-2027

Convention entre Saint — Brieuc Armor Agglomération et Lamballe Terre et Mer pour le transit deaux usées aux différents points localisés en limite géographique des deux collectivités

Adoption du rapport de situation comparée 2022 et point davancement du plan dactions pour l'égalité femmes-hommes 2024-2026

Personnel — Fixation des ratios pour les avancements de grade

Personnel — Modification du Tableau des Effectifs

Port du Légué Quai Armez Maison des Douanes vente dans le cadre d'une concession à la Société Publique Locale Baie dArmor Aménagement Quitus pour fin de travaux

Convention de mandat avec Baie d'Armor Aménagement pour la construction d'un atelier relais Commune de Ploeuc lHermitage Quitus pour fin de travaux

Compte rendu des décisions du Président du d'euxième s'emestre 2023 dans le c'adre des délégations octroyées par le Conseil d'Agglomération

Convention d'Objectifs entre l'Office de Tourisme c'ommunautaire de la Baie de Saint-Brieuc et Saint-Brieuc Armor Agglomération-2024 à 2026

C'ovoiturage — convention d'objectifs partagés avec l'association Ehop

Enseignement Supérieur Convention Cadre dObjectifs et de Moyens 2024 2027 avec l Université de Rennes et l'Université Rennes 2