29 janvier 2024
15
délibérations
4
Ressources humaines
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
CM 29/01/24 — N°11 - Personnel - Modification du tableau des effectifs
CM 29/01/24 — N°10 - Personnel - Création d'emplois non-permanents - Accroissement saisonnier d'activité - Modalités de recrutement et de rémunération Année 2024
CM 29/01/24 — N°9 - Personnel - Emploi adulte-relais - Renouvellement
CM 29/01/24 — N°8 - Personnel - Centre de santé - Mises à disposition
CM 29/01/24 — N°14 - Convention de servitudes - Rue Joseph Le Brix
CM 29/01/24 — N°5 - Éducation artistique et culturelle - Convention avec La Passerelle et lÉducation nationale
CM 29/01/24 — N°1 - Débat d'orientations budgétaires
CM 29/01/24 — N°13 - Réparation de louvrage du Douvenant rue de Paris - Convention de maîtrise douvrage unique
CM 29/01/24 — N°3 - Concession d'aménagement en vue de la redynamisation de lhyper centre commerçant - Avenant au contrat - Représentation à la SEM BREIZH
CM 29/01/24 — N°2 - Place de la Résistance - Aménagement
CM 29/01/24 — N°15 - Vente aux enchères de véhicules réformés et autres matériels - Année 2024
CM 29/01/24 — N°7 - Archives et patrimoine - Publication de louvrage "Saint-Brieuc en Noir et Blanc" - Contrat avec les Nouvelles Éditions Sutton
CM 29/01/24 — N°12 - Conférence régionale de la politique de réduction de lartificialisation des sols en Bretagne - Proposition de composition
CM 29/01/24 — N°6 - Interventions musicales en milieu scolaire Convention avec SaintBrieuc Armor Agglomération Années scolaires 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026
CM 29/01/24 — N°4 - Stade Briochin - Convention mise à disposition de locaux
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