Conseil municipal du 2024-11-07

Brie 7 novembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

8

Autres decisions

3

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Transfert de la compétence à caractère optionnel « Maintenance de léclairage public » (en complément de la compétence tr - DECHETS SAUVAGES - AMENDES - REMUNERATION AGENT RECENSEUR POUR RECENSEMENT POPULATION 2025 - PRESCRIPTION ELABORATION DU PLU - ENQUETE PUBLIQUE PROJET PARC EOLIEN CHENE DES CROIX SUR ILLIFAUT - COMMERCE - CONVENTION MORBIHAN ENERGIES - AMENAGEMENT HALLE ET ENVIRONNEMENT - APPROBATION CR SEANCE 27062024 - DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE - PROJET ECOLE

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

DECHETS SAUVAGES - AMENDES

2024

REMUNERATION AGENT RECENSEUR POUR RECENSEMENT POPULATION 2025

2024

PRESCRIPTION ELABORATION DU PLU

2024

COMMERCE

2024

CONVENTION MORBIHAN ENERGIES

2024

APPROBATION CR SEANCE 27062024

2024

DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

2024

PROJET ECOLE

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Transfert de la compétence à caractère optionnel « Maintenance de léclairage public » (en complément de la compétence travaux déclairage public) au syndicat départemental dénergies du Morbihan (usuell

2024

ENQUETE PUBLIQUE PROJET PARC EOLIEN CHENE DES CROIX SUR ILLIFAUT

2024

AMENAGEMENT HALLE ET ENVIRONNEMENT

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